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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a707
23 avril 2024
23 avril 2024
[U] [F] l'ouverture en ses livres d'un compte courant privé n°20286801.
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d1bb8594705dbfccd78
4 juillet 2023
4 juillet 2023
W] DIT [Y] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience solennelle du 14 Juin 2023, la cour étant composée de : Monsieur Jean-François BEYNEL, Premier Président, Madame Anna
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e859
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7fa
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielle1ère chambre civile A
6528df54aaebb88318fda570
12 octobre 2023
12 octobre 2023
* * Date de clôture de l'instruction : 08 Février 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Juin 2023 Date de mise à disposition : 12 Octobre 2023 Audience présidée par Anne
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03036_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... et a assujetti ce dernier à des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de contributions sociales au titre des années 2016 et 2017. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6e
9 janvier 2012
9 janvier 2012
, 83 € au titre des taxes foncière (774 € pour l'année 2010) et d'habitation (616 € pour l'année 2010).
Source officielle8e Chambre A
6034b697696783a24a81488f
6 octobre 2016
6 octobre 2016
et avec une progressivité minime à savoir : la première année 10.000 € soit 10% la deuxième année 10.000 € soit 10% la troisième année 10.000 € soit 10% la quatrième année 10.000 € soit 10% la cinquième
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7585f55848ebdc1a09b
23 avril 2025
23 avril 2025
Soc. 31 octobre 2012, n°11-21.424) A ce titre l'employeur produit (ses pièces 7 à 10) des relevés de compte courant sur les années 2021, 2022, 2023 et 2024 qui retracent des retraits, sans que ces retraits
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033b0a9eee2a4647ba41ab9
25 avril 2017
25 avril 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
ées par le Ministère Public à l'audiencec/Monsieur Serge F
6253c85abd3db21cbdd8505e
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Anne, demeurant 122 avenue Pasteur - 93170 BAGNOLET Partie civile, non appelante, assisté de Maître TEISSONNIERE Michèle, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré
Source officielleCour d'Appel
ées par le Ministère Public à l'audiencec/Monsieur Serge F
6253c85abd3db21cbdd8505f
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Anne, demeurant 122 avenue Pasteur - 93170 BAGNOLET Partie civile, non appelante, assisté de Maître TEISSONNIERE Michèle, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e812
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielle2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da979
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Courant 2010 Monsieur [I] aurait effectué des travaux dans le bien en question. Ceux-ci pourraient être évalués à une somme de 11 000 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616359e11416be03751aa54c
22 juin 2011
22 juin 2011
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 mai 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne
Source officielleChbre des Aff. Familiales
69690017cdc6046d4767fbf1
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Cette dépense s'inscrit dans l'ensemble des travaux d'édification de la nouvelle maison et ne peut ainsi être considérée comme une dépense de la vie courante.
Source officielle6ème Chambre
6780badff25437b69df75b42
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le relevé de compte de la période du 29 novembre 2018 au 6 mars 2021 indique un solde débiteur du compte courant de 54 937,72 euros à cette date.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05117fdd29c2965171e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
pour charges de l'année 2022 ; - condamner solidairement Mme [R] [K], représentée par son tuteur l'APJMO, prise en la personne de Mme [F], et la société cabinet Courtois, à leur verser à faire réaliser
Source officielle3e chambre sociale
65449d5dc71a6a83181c8e40
2 novembre 2023
2 novembre 2023
inscrites au crédit des comptes courant de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd6
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux Y...
Source officiellePage 22 sur 1805