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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dde8
9 mai 2011
9 mai 2011
né le 29 Juin 1971 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 69440 MORNANT représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gilles BOREL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle5e Chambre
6033aa5c3f32755e6b226903
27 avril 2017
27 avril 2017
: Jugement rendu le 13 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses N° RG : 13/2595 Copies exécutoires délivrées à : Me Céline BORREL
Source officielleChambre sociale
5fe1b75e0767eeba3869cb70
17 décembre 2020
17 décembre 2020
présents autour de [Localité 10] qui de surcroît ne seraient pas identifiables et qui tous compteraient un manège alors que le preneur n'en disposerait pas, - ne se fonderait que sur le nombre de boxes
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJWE S.A.S. BARCONNIEREc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
660e43070740db0008fa92a5
3 avril 2024
3 avril 2024
L'entrepreneur a en outre été déclaré responsable à hauteur de 70% des préjudices de plusieurs locataires ayant perdu leurs biens se trouvant dans les boxes de rangement et condamnée in solidum avec la
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65965998fa0e60000859aa7e
3 janvier 2024
3 janvier 2024
21 décembre 2023 à 12 heures 19 ainsi qu'il résulte du certificat médical établi par le docteur [U] [X] [D], psychiatre, au motif qu'il « reste tendu par moment, faisant des pompes et des gestes de boxe
Source officielle14e chambre
616260318672d229b881631f
21 mai 2014
21 mai 2014
En raison d'arrivées d'eau dans les boxes des garages avec écoulement de sablon dans les regards recueillant les eaux en provenance du système de drainage, une cuvette de récupération des eaux a été créée
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163a2444e100fed5ecc2eb3
1 décembre 2010
1 décembre 2010
infraction à la législation sur l'urbanisme en raison de l'existence de travaux réalisés en l'absence de toute autorisation administrative sur une zone classée NB et en foret de protection ( abris, boxes
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875551eeae4f1309d1dc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
GVA BYMYCAR VAUCLUSE Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me Morgane GOACOLOU-BOREL - Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU
Source officielle16e chambre
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
Juge de la mise en état de NANTERRE N° RG : 21/05951 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08.09.2022 à : Me Lalia MIR avocat au barreau de VERSAILLES Me Céline BORREL
Source officielle6e chambre
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17 mars 2015
17 mars 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Janvier 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd4028
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Roumanie) [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud Avocats Associes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Jean-philippe Borel
Source officielleChambre civile 1-2
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
2024 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-24-0194 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 13.01.2026 à : Me Céline BORREL
Source officielleChambre civile 1-2
695df72b75782d5f060adcdb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
des contentieux de la protection du Tribunal de Proximité de Sannois N° chambre : N° Section : N° RG : 11-24-507 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 06.01.26 à : Me Céline BORREL
Source officielle16e chambre
63ca43459066fd7c90fc295e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
VERSAILLES N° RG : 22/01839 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.01.2023 à : Me Valérie YON de la SCP GAZAGNE & YON, avocat au barreau de VERSAILLES Me Céline BORREL
Source officielleChambre civile 1-2
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7 avril 2026
7 avril 2026
protection du Tribunal Judiciaire de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-23-0876 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 07/04/2026 à : Me Denis roger SOH FOGNO Me Céline BORREL
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec0bcdc6046d477e2ff1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 21/03102 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Francis CAPDEVILA, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elodie BOSSELER
Source officielleChambre civile 1-5
6789f233e53fca3659f672d2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
à la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2024 par le Président du TJ de [Localité 8] N° RG : 23/00477 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Céline BORREL
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87bbdbdd86396f38fe9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jugement rendu le 08 Mars 2024 par le TJ de [Localité 5] N° Chambre : 6 N° RG : 20/07851 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Céline BORREL
Source officielleChambre civile 1-2
67f5ff20e523525b14ffd9c6
8 avril 2025
8 avril 2025
2023 par le Tribunal de proximité de COURBEVOIE N° RG : 11-21-0006 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 08.04.25 à : Me Antoine DE LA FERTE Me Céline BORREL
Source officielleChambre civile 1-5
65aa3040009f81000890dcb8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la cour : Ordonnance rendue le 08 Mars 2023 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° RG : 2022R00037 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.01.2024 à : Me Céline BORREL
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