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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
64379df99477fe04f5cc656b
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02099_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c732
24 juillet 2008
24 juillet 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller Madame Anne SEGOND, Conseiller, rédacteur
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93399
15 juin 2016
15 juin 2016
, Conseiller, faisant fonction de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b0
11 avril 2013
11 avril 2013
avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE de CLOTURE du 29 JANVIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 19 FEVRIER 2013 à 8H45 en audience publique, Madame Anne BESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906ef
16 mai 2013
16 mai 2013
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le MARDI 2 AVRIL 2013 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne BESSON
Source officielle3ème Chambre
DCA_25VE00391_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a83
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Greffières, lors des débats : Madame Figen HOKE et Madame Camille BESSON ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa57
7 février 2008
7 février 2008
Madame Anne BESSON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934e8
14 septembre 2016
14 septembre 2016
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE
Source officielle1ère Chambre civile
63cb92c39c02507c9078dcf4
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Me Olivier LEHOUX, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2021002 L'Association [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Diane BESSON
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02638_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
La présidente de la 3ème chambre, Laurence BESSON-LEDEY
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00327_20250206
6 février 2025
6 février 2025
La présidente de la 3ème chambre, Laurence BESSON-LEDEY
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a41
19 juin 2014
19 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f875
27 mars 2012
27 mars 2012
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6363686137e31b7f74444a24
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M. Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Mme Patricia LEFEVRE, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633d200762f5393e2eb44a55
4 octobre 2022
4 octobre 2022
N° Portalis 35L7-V-B7G-CFVFP Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Avril 2022 Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 21/82123 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Jean-Paul BESSON
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633d200762f5393e2eb44a57
4 octobre 2022
4 octobre 2022
- N° Portalis 35L7-V-B7G-CFVFQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Janvier 2022 Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 21/81877 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63be63e513ef607c90ab6714
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Portalis 35L7-V-B7G-CFE3F Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Septembre 2021 Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2020F01013 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d82ae704a005d1ed7111
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officiellePage 22 sur 242
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