Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00027_20230223
23 février 2023
23 février 2023
B devant le conseil de discipline, que le requérant a expressément indiqué, le 3 avril 2013, vouloir être assisté lors de cette procédure par Me Benoît.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61629f6d35a5d4e0c2ddc9a4
12 juin 2013
12 juin 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue les 18 février et 22 avril 2013, en audience publique, les parties ne
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f3
21 février 2008
21 février 2008
Signé par Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président, et par Chantal TAMISIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47ef
26 janvier 2023
26 janvier 2023
AMV (ENSEIGNE NESTENN) C/ [I], [T] [W] Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNEMASSE en date du 29 Avril 2021, RG F 19/00171 APPELANTE :
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01257_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
A... a demandé au tribunal administratif d’Amiens d’annuler la décision du 15 avril 2022 par laquelle le directeur du groupe hospitalier public du Sud de l’Oise (GHPSO) a refusé le renouvellement de sa
Source officielle1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d727
11 avril 2024
11 avril 2024
Ce magistrat a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 11 avril 2024.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00330_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par ordonnance du 4 avril 2022, le président de la section du contentieux du Conseil d'État a transmis la demande de Me Benoît, liquidateur judiciaire de la société Belycar, au tribunal administratif de
Source officielleETRANGERS
6440d860e704a005d1ed7240
19 avril 2023
19 avril 2023
2023 à 13h30 et il a été placé en rétention le 13 avril 2023 à 13h40.
Source officielle1ère chambre section JEX
64364d6929c3df04f589a5e7
11 avril 2023
11 avril 2023
ARRÊT N° du 11 avril 2023 (B. P.) N° RG 22/01857 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FHYA S.A.R.L. RAMILLON C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab5
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Après ordonnance de non-conciliation du 27 avril 2010, madame X... a assigné son conjoint en divorce, en application de l'article 242 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
LA GRAVIERE, prise en la personne de son représentant légalc/Madame Nathalie X
6253caefbd3db21cbdd8c7c3
11 septembre 2008
11 septembre 2008
la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 11 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît
Source officielle2ème chambre
650bdeefbeee0f8318b97454
30 août 2023
30 août 2023
[G] & ASSOCIES Me [O] [G], en qualité de Mandataire Judiciaire de la SARL 3B CONSTRUCTION, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a40
10 mai 2007
10 mai 2007
La réception de ce document a été effective en avril 1995. Notre mission était de connaître nos possibilités juridiques pour permettre de défendre les intérêts des ayants-droits.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa6
17 septembre 2014
17 septembre 2014
que le licenciement de Monsieur Benoît X... repose sur une cause réelle et sérieuse DÉBOUTE Monsieur Benoît X... de sa demande au titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f6
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Vincent COHEN STEINER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0087 Monsieur William X... né le 03 avril 1987 à SAINT MANDE 941602 demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f03
29 janvier 2002
29 janvier 2002
----------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt neuf Janvier deux mille deux, par Monsieur LOUISET, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8e
5 juin 2008
5 juin 2008
2008, devant : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Monsieur Jean- François GRAVIE- PLANDE, Conseiller, Madame Patricia PUYO, Adjoint Administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea47
12 décembre 2011
12 décembre 2011
2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea52
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bc
2 avril 2013
2 avril 2013
Benoît X... C/ Mme Nathalie Y...
Source officiellePage 22 sur 371