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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66177da0e5d80f0008c2e6b8
10 avril 2024
10 avril 2024
de 50 euros et qu'il y a un billet de 10 euros en trop, soit une erreur de 140 euros, qu'elle en a informé aussitôt Mme [I], responsable boutique, qui a contacté alors Mme [A] [P], qui tenait la caisse
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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27 janvier 2015
27 janvier 2015
Ce concours financier par billets à ordre garanti par des cessions Dailly a été renouvelé le 13 juillet 2011 jusqu'au 30 avril 2012.
Source officielleCour d'Appel
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22 mars 2007
22 mars 2007
THOMAS, greffier de chambre Halima X... a acquis à Toulouse, auprès de la SOTRAMAT, un billet de passage afin d'embarquer, avec son véhicule, le 2 décembre 2002 à 16 heures sur le navire
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b609
31 mai 2002
31 mai 2002
pour frais non taxables d'appel ; SUR CE, LA COUR Considérant que la société Vacances émotions était le fournisseur de billetterie de la société Vincennes tourisme laquelle exploitait une agence de voyages
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de59676b73dd81b970ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ont été signées par les parties, portant sur un des halls du rez-de-chaussée et sur une partie commune extérieure afin de faciliter l'accès à la clientèle, respectivement intitulées « Convention Billetterie
Source officielleChambre A - Commerciale
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le 20 décembre 2016, la SARL Tendance Vélo a émis un billet à ordre d'un montant de 30 000 euros, à échéance du 20 janvier 2017. M. [W] et M. [M] ont avalisé ce billet à ordre.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b81123db6632de31714
10 juillet 2025
10 juillet 2025
remboursement de billet d'avion à hauteur de 622,11 euros, M.
Source officielle1ère chambre civile B
600ffeeefb09f377a9ca5abe
12 janvier 2021
12 janvier 2021
01388 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MG2X Décision du Tribunal de Grande Instance de Lyon Au fond du 06 février 2019 RG : 16/04912 ch 9 cab 09 G [Z] C/ [O] SCP GIDON [O] BINET
Source officielleCour d'Appel
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26 avril 2000
26 avril 2000
Monsieur Louis Z... ... par la SCP ANDRE & GILLIS, avoués à la Cour assisté de Maître PORTAJ-IS, avocat, membre de la SCP DOREY PORTAJ-IS PERNELLE, avocats au barreau de DIJON SA BUPEAU ETUDES TECHNIQUES BILLOT
Source officielleChambre 3-1
631ad8b039cffb4f136742f7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
A partir de trois sites ([08], [09] et [07]), ont été proposés à l'achat des billets en ligne pour assister à des rencontres de l'Olympique de [Localité 5] se déroulant au stade [6], sans l'autorisation
Source officielleChambre sociale
665abad797d5920008107e5c
18 avril 2024
18 avril 2024
billets d'avion sans cependant, comme cela a été ci-dessus retenu, justifié d'un avenant en ce sens.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6789fa420c7dc206c9eb7e11
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par ailleurs, la SOCIETE GENERALE est créancière de la société CHATEAU DE MAILLES au titre d'un billet à ordre émis le 9 juillet 2016 et revenu impayé à son échéance du 30 juin 2017.
Source officielle18e Chambre
61632f5314ec5f96a7da0944
18 octobre 2011
18 octobre 2011
En conséquence, outre qu'elle reproche pour sa part à l'employeur d'avoir commis une erreur sur la date de réservation du billet retour, ce qui l'a obligée à en faire l'avance, la salariée est fondée à
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c03
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Dans le véhicule, il était découvert un billet d'embarquement à son nom pour un vol AMSTERDAM-ALICANTE en date du 7 mai 2005 et pratiquement, aucun bagage.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03581_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La commune de Billé fait appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 2.
Source officielleRétentions
62e8be874f6d33e2e97f09bd
29 juillet 2022
29 juillet 2022
J'ai acheté un billet pour aller en Espagne pour aller voir mes parents à Barcelone. Le billet est pour aujourd'hui à 16h.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162d67aa2a5768a176c561e
15 mai 2012
15 mai 2012
rempli l' autorisation administrative en indiquant « cette autorisation de circulation m' avait été faxée en Mai 2004 par le secrétariat de la direction SUGE et m' avait permis de fournir un premier billet
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cf9
7 décembre 2001
7 décembre 2001
Y..., né le 14 mai 1979, alors mineur au moment des faits, a reconnu être l'auteur d'un vol d'une collection de billets et de pièces le 4 février 1997, au préjudice de Monsieur Z... A....
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879b5
6 octobre 2005
6 octobre 2005
euros HT (pièces no 1 et 2 de l'appelante) ; La société ITC a été choisie pour effectuer en sous-traitance certains travaux ; à ce titre, la société ITC a obtenu de FORCUM l'acceptation de deux billets
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf31
5 février 2009
5 février 2009
2006 jusqu'au parfait paiement * intérêts de majoration de 3 % à compter du 28 février 2006 jusqu'au parfait paiement -au titre du compte no 16046000231895 01 * 315. 629, 57 euros -au titre du billet
Source officiellePage 21 sur 274