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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6036d1ac349ebb6feff83b6f
2 juillet 2015
2 juillet 2015
de la SCP COURTOIS ROMAN, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedc
14 novembre 2011
14 novembre 2011
née le 13 Décembre 1975 à MONTBRISON (42600) ... 42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
634113a658bc223e2e3f08da
7 octobre 2022
7 octobre 2022
2022 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [O] [B], né le 07 Février 1984 à [Localité 5] (ALGERIE), actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 2] assisté de Maître Romain
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fde61d5ae10203c1b57cfab
26 juin 2018
26 juin 2018
D... et Romain E... ont conclu avec la SAS Caffet & Cie un contrat de franchise pour l'exploitation sous l'enseigne Pascal Caffet d'un point de vente de chocolat et de pâtisserie au [...].
Source officielleChambre 4-7
663f0a5477bd5800084649ed
5 avril 2024
5 avril 2024
Les témoins exposent que, quelle que soit leur fonction ( conducteur d'engin, chauffeur, ouvrier routier), ils sont exposés tous les jours à ces différents produits bitumés enrobés, graisse, gasoil, produits
Source officielleChambre 4-7
663f0a5577bd5800084649ef
5 avril 2024
5 avril 2024
Les photographies produites aux débats attestent de l'état de saleté de leur tenue de travail.
Source officielleChambre 4-7
663f0a5577bd5800084649f1
5 avril 2024
5 avril 2024
Les photographies produites aux débats attestent de l'état de saleté de leur tenue de travail.
Source officielleChambre 4-7
663f0a5577bd5800084649f5
5 avril 2024
5 avril 2024
Les photographies produites aux débats attestent de l'état de saleté de leur tenue de travail.
Source officielleChambre 4-7
663f0a5577bd5800084649f9
5 avril 2024
5 avril 2024
Les photographies produites aux débats attestent de l'état de saleté de leur tenue de travail.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65376123974d2583184551c8
23 octobre 2023
23 octobre 2023
- Infirmer le jugement rendu par le tribunal de commerce de Paris en date du 10.05.2023, en ce qu'il s'est déclaré incompétent au profit du Tribunal de commerce de Romans, - Juger que le tribunal
Source officielleChambre 1-2
6348ff0263d497adffda3e0e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de Maître Romain Cherfils, membre de la SELARL Lexavoue Aix-en-Provence, avocats associés, au titre de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00220_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
En application des dispositions précitées, il y a lieu de mettre à la charge de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane la somme de 1 500 euros à verser à M. B.
Source officielleChambre 1-3
67134bcd208351cec6586439
18 octobre 2024
18 octobre 2024
de la SELARL Lexavoue Aix en Provence, représentée par Maître Romain Cherfils, avocat aux offres de droit.
Source officielleChambre 3-2
627df70c0d41e0057d43e163
12 mai 2022
12 mai 2022
BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller de la mise en état de la
Source officielleChambre 3-3
653b5884502b828318c4e20c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant, substituant Me Romain CHERFILS Appelante M.
Source officielle1ère chambre civile B
67f603fcebd72824438567aa
8 avril 2025
8 avril 2025
LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Romain MONTAGNON de la SELARL NEO DROIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE La SARL PATRIMMOGEST
Source officielle8ème chambre
6866137427f49a37ec714df4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
EA29 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre Commerciale
5fca61aabdf705496ca293fa
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Suivant statuts en date du 23 mars 2011, la société [Z] a été constituée et immatriculée au RCS de Romans sur Isère sous le numéro 534.186.927. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88705
4 septembre 2006
4 septembre 2006
GARAGE DU PIC SAINT LOUP , prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 3 ZAE Les Romanières 34270 LES MATELLES représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00264_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
B A a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler l'arrêté du 25 novembre 2021 par lequel la préfète du Bas-Rhin a décidé son transfert aux autorités roumaines responsables de l'examen de sa demande
Source officiellePage 21 sur 237