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5 956 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

67061e2ffde28ee4207110a3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ROCCA prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié ès qualités audit siège (appelante et intimée) assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat

Source officielle

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CA

1ère chambre

6711fad87603bf88a1884921

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Sarda, plaidante, avocate au barreau de Lyon et l'identité de l'intimée a été ainsi reproduit dans les motifs de cet arrêt.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032dd3515c1365180ff3bad

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

APPELANTE SC SCEA ROCHE [Adresse 1] représentée par Me Alain-David POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant INTIME Monsieur [O] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bc2

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Celle-ci, de par la nature géologique de la roche, présente une paroi très chahutée, constituée d'encorbellements, abrupts, terrasses, cavités.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686f4c93d3976f57d00d3148

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TAXI BLANDIN N° SIRET : 448 811 471 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE Nous, Françoise CARRACHA, présidente

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921891f3a19d0db6b711f3

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ATELIER THIERRY ROCHE ET ASSOCIES S.A.S. DHOOSCHE ET GAGLIARDI ETUDES TECHNIQUES DGET MAF S.A. BOUYGUES ENERGIE & SERVICES S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4384ecdc6046d472d47cd

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 30 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 13 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94ad1

Appel

19 octobre 2020

19 octobre 2020

ISLAND ROCK RCS de Basse Terre no401842801 [...] [...] Représentant : Me Ioana ANDRE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : S.C.I.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

62e226bd3de91be2e9f7eb16

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

[X] [C] [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Me Pauline MASSEBOEUF substituant Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON (toque 713) M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e43fde28ee4207111d5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par exploit du 4 mars 2021, la société Rosh Development a assigné la société Retiz aux fins d'obtenir la réfaction du prix des prestations.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add73f575634f1371eb76

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Yves Rocher.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90603

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

représentant légal 18 rue de la République 69007 LYON assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES

Source officielle
CA

Chambre 3 A

652f78c6b053208318995988

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

DES ROCHES [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS : Maître [I] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc5fe1a38d696f20f9e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

aide juridictionnelle totale numéro 2021/8192 du 29/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AIX-EN-PROVENCE), représenté par Me Olivier LEROY, avocat au barreau de TOULON INTIMES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09d087e994d969651888

Appel

17 août 2023

17 août 2023

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 17 AOÛT 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 septembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937d6

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

APPELANTE : SARL YONA ROCHE Enseigne KFC 117 avenue d'Aliénor 85000 LA ROCHE SUR YON Représentée par Me Perrine DEFEBVRE, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Madame Anne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91239

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à maître ROCHE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le SEPT MARS DEUX MILLE

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CA

Chambre 2 A

695f8642cdc6046d479c26d9

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Chambre 2 A N° RG 24/01296 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IIW4 Minute n° 8/2026 APPELANTE [E] [P] Représentée par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4d59fc9cbe0b56b1071

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Madame [X] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Elodie ROCA de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [D] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté

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CA

Chambre A - Commerciale

677e184625a73d43aa4ae147

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par un jugement du 25 mai 2021, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a : - dit et jugé M.

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