CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 021 résultats pour « Pascal PUG »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a044072cdc6046d4791bfdd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[D] [R] étaient propriétaires d'une parcelle sise à [Localité 5], figurant au cadastre section AC n°[Cadastre 1].

Source officielle

Page 21 sur 702

← PrécédentSuivant →
CA

14e Chambre

60332e322ee8579f541427ca

Appel

13 septembre 2017

13 septembre 2017

MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Dominique CHABAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87227

Appel

28 juin 2004

28 juin 2004

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT HUIT JUIN DEUX MILLE QUATRE *** APPELANTE Madame Y... représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de Me Pascal

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163aeb28d16be2ca5050b65

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

C/ Jean Pascal [F] [M] ...

Source officielle
CA

18e Chambre B

5fdc89844a7ce0acb96b5631

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Pascal X... a été condamné aux dépens de l'instance: Le 19 octobre 2017, Pascal X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cabinet B

670b62aec9a105e045f40d79

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Procédure : Par requête enregistrée au greffe le 22 mars 2022 et suivant acte d'huissier du 14 mars 2022, puis conclusions ultérieures, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916b5

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

N dossier no 13/ 01308 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Pascal X... Suzelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93379

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES, et Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES substitué

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

651e539ca81daa831884f5be

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Par déclaration du 11 novembre 2022, la Scp Pascal Bussière, la Selarl Ascagne Aj ès qualités et la Scp Btsg ès qualités ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a209

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

BK no 343, sous astreinte, avant dire droit sur la demande de la S.C.I. du GRAND CERF en suppression du branchement de la canalisation des eaux usées de la parcelle BK no 342 sur celle de la parcelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb87

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

ETAT DE LA PROCÉDURE DEVANT LA COUR Par déclaration remise au greffe le 8 février 2011, Monsieur Pascal X...a relevé appel de toutes les dispositions de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e4

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e2

Appel

11 février 2008

11 février 2008

ARRÊT N RG N : 07 / 01061 AFFAIRE : Pascal JEAN X..., Régis Y..., Bernard Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75f

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Pascal Lucien Clément X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9c8

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Madame Y... conteste avoir revendiqué une quelconque servitude de passage ni revendiqué une parcelle relevant du domaine public.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bfea7404cfa73fa4bc55

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Madame Pascale ROCK, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SCA

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6610e5e474ef9f00086f64f4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 1er février 2024 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324f

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

ayant pour avocat Me Pascal DUBOIS de la SCP DUBOIS DUDOGNON VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Andrée X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eca

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

SEGUELA, Greffier, Après avoir appelé l'affaire à notre audience du 6 novembre 2013, les représentants des parties ont été entendus puis il a été indiqué que la décision serait rendue le mercredi 13

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Ce M et Mme X... ont fait un appel provoqué le 6 mars 2013c/Me A

6253ccaebd3db21cbdd90ed2

Appel

8 novembre 2013

8 novembre 2013

Représentée par Me Marie-Odile CHARTIER, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA, Greffier,

Source officielle