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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642e6393826f3a04f5216749
4 avril 2023
4 avril 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre ASSESSEURS : Monsieur Jean-François LEVEQUE, conseiller et Monsieur Dominique
Source officielle1ère Chambre
6866138427f49a37ec714ec0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f603e8ebd72824438566cc
8 avril 2025
8 avril 2025
08 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Arrêt du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 06 Avril 2023, N°22/00217 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila
Source officielleChambre des étrangers
67ef6fc97985d82da296f84b
3 avril 2025
3 avril 2025
publique du 03 Avril 2025 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 13 décembre 2024, assistée de Leila
Source officielle1ère chambre civile A
603309c9aafc937c13f7ed43
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Leïla KASMI
Source officielle6e chambre
5fdb09d2fdb6a99e3bc7f54c
18 avril 2019
18 avril 2019
2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Section : Industrie N° RG : 16/00222 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 19 Avril 2019 à : - Me Leila
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
.-59370 MONS EN BAROEUL représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Leila BACHIR-CHERIF, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du
Source officielle2e chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37df
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6901ad9d748a422ad9535457
28 octobre 2025
28 octobre 2025
1986 à [Localité 3], de nationalité marocaine demeurant : Chez Mme [F] [D], [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, substitué par Me Leila
Source officielle2ème chambre section A
6901af40748a422ad953ca38
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES INTIME LE VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Leila
Source officielle1ère Chambre
64a8ff0603029105dbedbfe6
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ROMAIN ROUSSEL sise [Adresse 3] INTIMÉS Ordonnance rendue par Michel WACHTER, Président, assisté de Leila ZAIT, greffier. * * * Par exploits des 30 mars et 4 avril 2022, M.
Source officielle1ère Chambre
64ba21b0354f98d9699d4eda
20 juillet 2023
20 juillet 2023
GIAGNOLINI-SARA H WEINRYB, avocat au barreau de BELFORT INTIMÉS Ordonnance rendue par Bénédicte MANTEAUX, conseiller de la mise en état, assistée de Xavier DEVAUX, directeur de greffe aux débats et de Leila
Source officielle2e chambre sociale
628732cfc1d4e9057d612c10
18 mai 2022
18 mai 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ac6d1bc2605de4b4af7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
V-B7G-CF55M Décision déférée à la cour : Jugement du 10 mai 2022-Juge de l'exécution de PARIS-RG n° 22/80523 APPELANTE Madame [T] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Julien LEYMARIE
Source officielle2ème chambre section A
69735c35cdc6046d47690988
13 janvier 2026
13 janvier 2026
7] Représentant : Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE, avocat au barreau de NIMES INTIMES LE TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Leila
Source officielle1ère Chambre
6895892079d4e986ce5bcdca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE SAONE [Adresse 6] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉS Ordonnance rendue par Bénédicte MANTEAUX, conseiller de la mise en état, assistée de Leila
Source officielle1ère Chambre
67f8b4ecb12b01e97e03d85b
10 avril 2025
10 avril 2025
ORTHOPEDIE [R] sise Clinique du [7], [Adresse 1] N'ayant pas constituée avocat INTIMÉES Ordonnance rendue par Bénédicte MANTEAUX, conseiller de la mise en état, assistée de Leila ZAIT, greffier
Source officielleChambre des étrangers
67f6040debd7282443856862
8 avril 2025
8 avril 2025
ORDONNANCE Mme Delphine Thibierge, délégataire de Madame la première présidente par ordonnance en date du 13 décembre 2024, assistée de Mme Leila Zait, statuant sans audience conformément aux articles
Source officielleChambre des étrangers
680723e29db5bb5c624d2eaf
19 avril 2025
19 avril 2025
ORDONNANCE Madame Delphine Thibierge, délégataire de Madame la première présidente par ordonnance en date du 13 août 2024, assistée de Leila Zait, statuant sans audience conformément aux articles
Source officielle5ème chambre sociale PH
65336b08bb40ec8318f31d42
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[Localité 1] Représentant : Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIME LE VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Leila
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