Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6791dff51c87724b5e69d90d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Juliette GUILLOTIN
Source officielleChambre sociale
671b35692edfb0b58c05ebd9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Juliette GUILLOTIN
Source officielle1re chambre 2e section
64d721223f645ad96951baf2
7 août 2023
7 août 2023
GUILLEMIN ET Y.MSIKA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 107 - N° du dossier [J] APPELANT ET S.A.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69cf4eb7cdc6046d47f1a4c0
2 avril 2026
2 avril 2026
[H] [U] [J], né le 05 Novembre 1995 (COMORES) [Adresse 1] ayant été hospitalisé à l'EPSM JM CHARCOT de [Localité 1] ayant pour avocat désigné Me Virginie GUILLOTEL-PACHEU, avocat au barreau de RENNES
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b13c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2] [Localité 5] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L 0056 Ayant pour avocat plaidant Me Alexis GUILLEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85216
20 mars 2001
20 mars 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, conformément à l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8540a
23 janvier 2001
23 janvier 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, conformément aux articles 786, 910 et 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8540d
23 janvier 2001
23 janvier 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, conformément aux articles 786, 910 et 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8563d
23 janvier 2001
23 janvier 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, conformément aux articles 786, 910 et 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fd
25 octobre 2001
25 octobre 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE URSSAF DE LA SARTHEc/S.A
6253c89bbd3db21cbdd85c08
17 janvier 2002
17 janvier 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786,
Source officielle1ère Chambre
634f95fab5afe5adfff28d38
18 octobre 2022
18 octobre 2022
la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [F] [K] [H] né le 28 Décembre 1944 à [Localité 11] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN
Source officielleRéférés Civils
695e010475782d5f060bb7b7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
SCI LES 3 AMURES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillotin Me Ferezou REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielle2ème Chambre
6979bfaacdc6046d47f36653
27 janvier 2026
27 janvier 2026
] (22) [Adresse 3] [Localité 2] Madame [D] [B] épouse [V] née le 13 Octobre 1980 à [Localité 5] (22) [Adresse 3] [Localité 2] Tous deux représentés par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN
Source officielle2ème Chambre
6979bfb4cdc6046d47f36709
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DU [L] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe GUILLOTIN,
Source officielleChambre civile Section 2
686f4e3f334d55acd19f1e48
9 juillet 2025
9 juillet 2025
personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Philippe GUILLOTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d62
2 décembre 2013
2 décembre 2013
représentée par Me Olivier GUILLOT, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 1701 du 11/ 04/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ac6
12 septembre 2003
12 septembre 2003
prévu par la Directive précitée, ou de l'aléa thérapeutique ; Mais considérant que le vaccin GENHEVAC B de la société AVENTIS PASTEUR MSD a été en la circonstance le facteur déclenchant du syndrome de GUILLAIN
Source officielle1ère Chambre
6864bdf8cf476b3ae02585cb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
juillet 1985 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Madame [H] [J] née le 27 juillet 1986 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89722
5 septembre 2007
5 septembre 2007
. **** APPELANT : Monsieur Yvon X... ... 22440 PLOUFRAGAN représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de la SCP GUILLOTIN & POILVET, avocats
Source officiellePage 21 sur 112