Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b766
15 novembre 2007
15 novembre 2007
-B..., avoués à la Cour, Me Caroline GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Y..., demeurant... défaillant Monsieur Pierre Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Terres Guédon 97270 SAINT-ESPRIT non représentée Monsieur Emmanuel X... DESORMEAUX 4 Lot. Château Paille 97280 LE VAUCLIN non représenté Madame Erneste X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03831_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2021, Mme A, représentée par Me Gueneau, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1909139 du 9 juillet 2021 du tribunal
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01367_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
N et Christophe Le Guénic, représentés par Me Guyon, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Ducos du 2 février 2021 et ses décisions des 7 et 23
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03128_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Le Guennec, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 décembre 2021 ; 2°) d'annuler
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240137ca18b0008e583c8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
du 14 juin 2022 APPELANTE : Société AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN, et assistée par Me Gunou
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f7a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
contentieux de la protection de FONTAINEBLEAU - RG n° 21/00566 APPELANT Monsieur [X] [D] né le 28 janvier 1963 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Solange IEVA-GUENOUN
Source officielle3e Chambre B
61630b7142de3d260b993282
1 mars 2012
1 mars 2012
RCS PARIS B 722 057 460 prise en la personne de son Dirigeant en exercice sise [Adresse 6] représentée par la SCP GHRISTI GUENOT (C.F.T.G.), avocats au barreau de DRAGUIGNAN constituée aux lieu et place
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b27a
30 octobre 2007
30 octobre 2007
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Guy GUENOUN, avocat au barreau D' AVIGNON Madame Evelyne S... épouse B... née le 08 Octobre 1939 à CASABLANCA (MAROC) ... ...
Source officielle1ère Chambre
642e75e68b510604f5bc1f3a
4 avril 2023
4 avril 2023
INSTITUTEURS DE FRANCE (MAI F) [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Charles-emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Florence GUEDOUE
Source officielleChambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bbf
15 octobre 2024
15 octobre 2024
greffière, lors du prononcé ENTRE : S.A.S. [12] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel GUENOT
Source officielle3e Chambre A
6162efb48fe037d2cb4a0517
10 mai 2012
10 mai 2012
assignée en appel provoqué le 03.06.2011 à étude, demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la SCP FENOT GHRISTI GUENOT
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85610
9 janvier 2001
9 janvier 2001
PARIS représenté par Yves MONTECOT, Président Ayant pour conseil Maître DE ROUX Xavier et Maître BOUGARTCHEV Kiril 26 cours Albert 1er 75008 PARIS UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS QUE CHOISIR 11, rue Guénot
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68e5f343e11beca089b88d94
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON
Source officielle12e chambre
6364bc36e405357f749ead05
3 novembre 2022
3 novembre 2022
474 648 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET- ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Jean-Marie GUELOT
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CONSTRUCTIONS VANNETAISES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Typhaine GUENNEC de la SELARL LE MAGUER
Source officielle4e chambre civile
6867670b7c03803a32c272f1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [D] [A] né le 02 Août 1976 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Laurence GUEDON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d426d3290e00e0e7a28
15 avril 2025
15 avril 2025
en sa qualité de mandataire liquidateur de la société IPL ATLANTIQUE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL EURE K PROPRETE SERVICESc/SELARL MANDON
615e0c84c25a97f0381f4a93
18 décembre 2014
18 décembre 2014
: Madame [C] [F] [Q] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] (BURKINA FASO) de nationalité Française Femme de chambre, demeurant [Adresse 3] représentée par Me LEYER loco Me Monique GUEDON
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea4
27 avril 2023
27 avril 2023
[T] [A] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Franck GUENOUX, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du
Source officiellePage 21 sur 34