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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
5fdd9676b1e4fa4018f02261
31 août 2018
31 août 2018
La SARL TDRSE exerçant sous le nom commercial TERRE DE RUNNING [...] 42000 SAINT ETIENNE représentée par Me Loïc Y... de la SELARL CABINET Y..., avocat au barreau de LYON INTIMÉ : Didier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd15acadf2d97f9fd73495
15 octobre 2018
15 octobre 2018
Didier X... et Mme Muriel Y... épouse X..., - rejeté la demande de nullité du prêt du 16 août 2010 formée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87843
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Didier, le 16 Novembre 2004 Madame B... Elodie, Madame A... épouse B... Denise, Monsieur B... Didier, le 16 Novembre 2004 sur les dispositions civiles. Madame A... épouse B... Denise, Madame B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035aa796d186e0e78088648
17 mars 2016
17 mars 2016
La société IMPRIMERIE DIDIER MARY, dont l'effectif était d'environ 460 salariés, fait partie du groupe hollandais CIRCLE PRINTERS.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03814_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024, a été présentée pour la SAS Didier, la SARL Société d'exploitation des établissements Blanc Michel, la SA Comptoir Plus et la SARL Royans Elec.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952b
22 mars 2007
22 mars 2007
Didier Y... né le 27 Septembre 1962 à AUBERVILLIERS (SEINE SAINT DENIS) - Mme Marie-Josée Z...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde81beee0f8318b971ea
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le 19 février 2014, la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'encontre de la société Didiers Traiteur a été convertie en liquidation judiciaire.
Source officielleChambre commerciale 3-2
66863d22b1dbbe3bae6004d6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LECOMTE de la SELARL DIDIER LECOMTE, Plaidant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 57 Madame [H] [Y] [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat
Source officielleSociale C salle 1
5fddc649401fa26b79c77417
30 mars 2018
30 mars 2018
Par requête reçue le 23 mai 2014, Laurence, Allison et Elise X... ayants droit de Didier X... décédé le [...] ont saisi le Conseil de prud'hommes de Lannoy en vue de dire que l'AGS garantirait le paiement
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618d
14 mai 2002
14 mai 2002
Didier CHAYROUSE.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ec5
9 mars 2004
9 mars 2004
Nä 02/06623 AFFAIRE : Albino DA X... et autres C/ Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1ba
5 mars 2008
5 mars 2008
ETABLISSEMENTS DIDIER Z... ENSEIGNE " IMMOBILIER Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac70
21 mars 2008
21 mars 2008
Didier LES APPELS : Appel a été interjeté par : La S.A.R.L. ARCNA 136, le 21 Juin 2007 La S.A.R.L. ATNA, le 21 Juin 2007 La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1af
3 juin 2009
3 juin 2009
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d39d
3 juin 2009
3 juin 2009
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e793
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, faisant fonction de président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd91898
26 juin 2014
26 juin 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur Gérard
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162986c201c88caf8c4e174
21 mars 2013
21 mars 2013
Il lui était alors notifié que son stage n'était pas satisfaisant et, après une période de maladie, elle était réintégrée à son ancien poste à la DISIR.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852ff
17 avril 2001
17 avril 2001
Chemin Du E... 31220 PALAMINY Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP DE CAUNES, & Me DIDIER BALESTIER du barreau de Toulouse Mademoiselle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caec
30 octobre 2008
30 octobre 2008
l'audience au cours de laquelle, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maître Jean-Charles MAURY et Maître Richard LAURENTont été entendus en leur plaidoirie et ont donné
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