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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
653b553d08c361831812f53f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marine GERARDOT, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 26 octobre 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
68fb978611af6ba0065f4399
23 octobre 2025
23 octobre 2025
MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Thomas HUGUES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de89
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
63cb92a39c02507c9078dc34
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielleChambre 3-4
63c104eebf9fd47c90a134e6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FILLIOUX, conseiller- rapporteur, magistrat rédacteur chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre Commerciale
627ca8ac4781dc057dee7d35
11 mai 2022
11 mai 2022
décembre 2020 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND statuant en matière de loyers commerciaux (RG n° 20/02240 ch1 cab3) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5ac
18 mai 2022
18 mai 2022
Sur APPEL d'une décision rendue le 7 janvier 2021 par le Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND (RG n° 2019 007367) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00572_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Sewel, représentant les époux B
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00583_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02373_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02819_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00322_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22338_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22581_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21040_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21059_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21060_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre sociale
68df5d7c4a4e15bf2fe4fb1e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
À ce jour (...) s'agissant du chrono collectif, nous vous confirmons que nous retenons le premier horaire de connexion pour l'ensemble de l'équipe'. M.
Source officielleChambre Commerciale
62736af6a58162057dac68d1
4 mai 2022
4 mai 2022
d'une décision rendue le 25 septembre 2020 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG n° 16/03898 ch1 cab1) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleRétention Administrative
66baf70af34129bfe1fee45e
9 août 2024
9 août 2024
Bouches-du-Rhône Représenté par Monsieur [L] [D] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellePage 21 sur 62