CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

647 résultats pour « Bitoun »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896d5

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

. *** La SAS Sasso, qui exploite à La Baule un fonds de commerce de bijoux anciens et signés, a participé au 18 ème salon national des antiquaires d'Angers qui s'est tenu au Parc des expositions

Source officielle

Page 21 sur 33

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a15

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

indispensable, qu'elle ne pouvait plus effectuer de gestes répétitifs de sa main droite ni porter de charges et qu'un poste à l'accueil, au stand Accord, au standard, au rayon photo ou en vente en bijouterie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0f0

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

P. 34 Route de Tullins 38210 MORETTE Représentée par Monsieur VALFORT (Gérant Industriel) assisté par Me Sylvie BIBOUD (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01432_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

La société à responsabilité limitée (SARL) Numissima Angoulême exerce une activité d'achat auprès de particuliers de pièces d'or et d'argent, de bijoux et de débris de bijoux, qu'elle revend au comptoir

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01989_20250509

Admin. Appel

9 mai 2025

9 mai 2025

Le projet d'extension en litige permettra notamment de réaménager les rayons équipement de la maison, jardinage, loisirs et animalerie, librairie et bijouterie de l'hypermarché, afin de les rendre plus

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00570_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

dans un arrêté du ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie

Source officielle
CA

1ère Chambre

6442299bd2fa6fd0f80402d7

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Il ne saurait, toutefois, être admis que l'activité de joaillerie-bijouterie que la S.A.R.L.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6476c7633dcd15b3b9d

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

La convention collective applicable à l'entreprise est celle de la Bijouterie, Joaillerie, Orfèvrerie. L'activité de la société Nature a été reprise par la SAS Chamanes France, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd8e

Appel

22 octobre 2012

22 octobre 2012

Y... a été engagée par contrat à durée indéterminée à compter du 7 octobre 1997 en qualité de vendeuse à temps partiel par Antoinette Z..., exploitant une bijouterie à Hagondange.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf85cdc6046d478783c9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Juillet 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/00878 Copies exécutoires délivrées à : Me Katia BITTON Me Leslie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e78c

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

né le 13 Février 1980 à PARIS 14èME ... 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS représenté par Me Katia BITTON substituant Me Eric MOUTET, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60336d8820bb1b21fcb9cc1e

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

] né le [Date naissance 1] 1975 a été engagé par la société BOUCHERON à compter du 16 octobre 2000 en qualité de chef de produit junior position cadre ; la convention collective était celle de la bijouterie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

627ca86c4781dc057dee7c28

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Les relations entre les parties étaient soumises aux dispositions de la convention collective de la Bijouterie, Joaillerie, Orfèvrerie et activités s'y rattachant.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

651fa541c601f08318991687

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

l'appui de ses prétentions, la Banque postale expose que : il incombe aux époux [L] de démontrer que les conditions d'application de la garantie dont ils se prévalent sont réunies ; la parure de bijoux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163f88a52184c47dc90baea

Appel

29 janvier 2010

29 janvier 2010

LOLLIPOPS est titulaire de la marque semi-figurative, déposée le 14 juin 1994, avec renouvellement le 20 avril 2004, et enregistrée sous le n°94 524 486 pour désigner les produits suivants: 'bijouterie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c523

Appel

19 septembre 2008

19 septembre 2008

CELA ETANT EXPOSE, LA COUR, Considérant que Monsieur Alain X..., né le 21 avril 1948, a exercé son activité professionnelle en qualité de carrossier peintre de 1965 à 1974 puis comme épandeur de bithume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d060

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

GEMMES ET CREATIONS, qui exploite un magasin de bijoux à SAINT MITRE LES REMPARTS (13), a souscrit auprès de la société AXA ASSURANCES un contrat d'assurances < globale bijoutier > no ... avec effet au

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61609a5c54c6ec55cf71022a

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Baccarat est locataire à titre commercial d'un hôtel particulier situé [Adresse 2] à destination de commerce de tous types de produits liés aux arts de la table et de la maison, cadeaux, arts de bijouterie

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26TL00697_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

a été destinataire d’une proposition de rectification du 17 juin 2025 lui notifiant son assujettissement à des cotisations de taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations des métaux précieux, bijoux

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6867611fc173dff6a793372e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jugement rendu le 4 avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 22/00668 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia BITTON

Source officielle