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57 083 résultats pour « Anne Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75c

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Page 21 sur 2855

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6033fe5e5ee6e6ae632088fd

Appel

15 février 2017

15 février 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 FÉVRIER 2017 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller,) PRUD'HOMMES N° de rôle :

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafdfacdc6046d475781c8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

plusieurs fois au cours de l'année 2024 à son employeur aux fins de solliciter son licenciement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d4365cdc6046d4744d750

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Angélique MARQUES-DIAS, ARRÊT : - Contradictoire

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fca66afddc6d14fd4e63a75

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Ces contrats visaient en effet la réalisation d'un sol en béton basique, et non d'une dalle en béton teinté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9174d

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

comparante en personne Assistée de Me Laurent BESSON, avocat au barreau de PARIS, toque : C2438 INTIMÉES Me Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cb6

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

C/ Melle Anne-Fleur Y...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cececdc6046d47309343

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

] groupe à payer à la Sas [O] [T], à titre de provision, une somme de 2 000 euros, augmentée des intérêts au taux légal à compter du 18 septembre 2024, - dit que ces intérêts se capitaliseront par années

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64534c2637f394d0f8f66419

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

GASCOGNE pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS TARBES 776 983 546 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Anne-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8eced

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur X... et Madame Z... se sont mariés le 29 mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eefd

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92087

Appel

24 février 2015

24 février 2015

G : 13/ 06709 Mme Anne-Cécile X... C/ M. Dominique Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea13

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea28

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bc1cdc6046d47a175dd

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La pose du carrelage a été effectuée quant à elle en juillet de la même année et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a113592cdc6046d47a60814

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Il soutient que les requérants ne versent pas de pièces sur le besoin d'une tierce personne, le certificat médical de 2025 étant trop éloigné des faits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd63

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

C / Annie Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9284e

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f20

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

impaires et seconde moitié les années paires, vacances d'été : première moitié des vacances les années impaires et seconde moitié les années paires, fixé à la somme mensuelle de 150, 00 euros la part

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