pour les motifs suivants : - Les attentes des ventilateurs que vous avez réalisées ont été installées dans la charpente et non dans les pots prévus à cet effet ; - Lors de l'incorporation de l'éclairage

conduite de symposiums, location de décors de spectacle, services de discothèques, divertissements, informations en matière de divertissements, location d'enregistrements sonores, location d'appareils d'éclairage

jugement rendu le 16 novembre 2010 par le tribunal de commerce de Bobigny Le 25 juin 2004 la société Assurances 2000, par courrier, a confié à la société PSAB la fourniture et le montage de spots d'éclairage

2017 par laquelle le conseil municipal de Loos a décidé de résilier ou de " constater l'expiration " des conventions de concession conclues les 8 février et 1er août 1913 avec la société lilloise d'éclairage

du travail du 8 décembre 2016 qui permettrait d'établir l'existence d'au mois 3 dangers graves et imminents : L'absence de fonctionnement du PTI (protection pour travailleur isolé) L'absence d'éclairage

rapporte pas la preuve de l'existence d'une flaque dans l'escalier ni qu'elle serait à l'origine de sa chute ; dès lors, la responsabilité de l'office n'est pas engagée ; - l'escalier, correctement éclairé

En deuxième lieu, aux termes de l'article L. 16 du livre des procédures fiscales : " En vue de l'établissement de l'impôt sur le revenu, l'administration peut demander au contribuable des éclaircissements

Elle soutient que la procédure d'imposition est irrégulière faute pour le supérieur hiérarchique d'avoir fourni les éclaircissements demandés.

qu'après la fuite repérée le 30 avril 2020 et jusqu'aux travaux du 15 mai 2020, le bail expirant le 4 juin suivant et qu'il ne peut être tiré argument de l'absence de plaque ou du dysfonctionnement d'éclairages

vendeurs ont affirmé que la charpente ne présentait aucune anomalie et n'avait fait l'objet d'aucun traitement, et leur avaient déconseillé de monter dans les combles en raison de l'absence totale d'éclairage

l'isolation du plafond, à la protection du point lumineux de la salle de bain, à l'installation d'une aération basse dans les WC, à l'installation d'une gouttière dans la cuisine, à l'amélioration de l'éclairage

A un contrat de design portant sur la conception d'un mât d'éclairage.

conformité apparentes (construction de cuves de 200 et 125 mètres cubes); Considérant que les travaux supplémentaires commandés correspondent à l'ordre de service du 4 mars 2006 relatifs aux travaux d'éclairage

après que le véhicule litigieux eut parcouru 5346 kilomètres en deux mois, qui a révélé des défaillances importantes: disque ou tambour de frein usé, mauvais fonctionnement du système ABS, dispositif d'éclairage

cosmétiques); produits pour le soin et l'embellissement des ongles, y compris vernis à ongles; bougies de massage à usage cosmétique' et en classe 4: 'Cires combustibles ; combustibles et matières éclairantes

A B aux demandes d'éclaircissements et de justifications du 29 février 2012 était dépourvue de toute précision et n'était assortie d'aucune pièce justificative.

A et connaissant parfaitement la langue Française pour Madame A professeur de Français en Allemagne ont exprimé un consentement parfaitement éclairé.

le fondement de l'article L.1233-8 du code du travail ; pour chaque consultation, il doit disposer des informations écrites et précises, dans un délai suffisant, pour lui permettre d'émettre un avis éclairé