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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6785fdafe1c1941b1ee98151
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Représentant : Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Marie-Lydia VIGINIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e4fe42150aadff23dc36
18 octobre 2022
18 octobre 2022
VALORIS DEVELOPPEMENT Agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau
Source officielleRéférés
677f6630e034c1f8dc45897b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
l'encontre de la SARL Cabinet Lauze, condamné le [Adresse 11] [Adresse 7] à payer à la SARL Cabinet Lauze la somme de 3.000 euros à titre de dommages-intérêts, condamné le [Adresse 12] [Adresse 6] Vignes
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a857
29 novembre 2007
29 novembre 2007
prise en la personne de son représentant légal y domicilié représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour assistée de Maître Valérie B..., avocat plaidant pour la SCP REBEYRE
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01390_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
cette dernière délibération ou, à titre subsidiaire, d'annuler cette délibération en tant qu'elle établit une orientation d'aménagement et de programmation de secteur dénommée " Petit-Mars - Chemin des vignes
Source officielleChambre 3 A
642e63b8826f3a04f52167ec
3 avril 2023
3 avril 2023
. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Mesdames [I] [Z] épouse [J], [S] [Z] et [P] [Z] épouse [O] sont propriétaires, chacune pour un tiers indivis, d'une parcelle de vigne cadastrée commune de
Source officielleChambre Sécurité sociale
630da7ff2e9b4e4f138a009b
25 août 2022
25 août 2022
Ce dernier prétend qu'il effectuait ce jour-là un effort violent pour palisser la vigne et subissant un stress au travail important.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba11
28 avril 2008
28 avril 2008
Polisot (10), lieudit Champ Robert, section B, no 475 d'une contenance de 7 a 38 ca, - Polisot (10), lieudit Champ Robert, section B, no 445 d'une contenance de 23 a 99 ca, - Polisot (10), lieudit Vignes
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a03c
13 décembre 2007
13 décembre 2007
. *** FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : La SCEA CHÂTEAU LE PAPE (la SCEA) dirigée par Monsieur et Madame D... qui exploite 4,30 hectares de vignes en AOC PESSAC LEOGNAN, a par
Source officielle2e chambre sociale
65aa2844a34ad10008581b07
18 janvier 2024
18 janvier 2024
composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05104_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
publique, au profit la société d'économie Mixte " Aménagement 77 ", les parcelles nécessaires à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Centre Bourg, située sur la commune de Saint-Thibault-des-Vignes
Source officielle2e chambre sociale
680b1a5d2364a383b774751e
24 avril 2025
24 avril 2025
de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Marie-Lydia VIGINIER
Source officielle2e chambre sociale
635a21a6c549ea05a7cd2cc6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER
Source officielle2e chambre sociale
63c8eededc5b777c90992f41
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - réputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeecdc5b777c90992f5f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeefdc5b777c90992f7b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle2e chambre sociale
627ca81f4781dc057dee7ab0
11 mai 2022
11 mai 2022
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle1re chambre sociale
64faba0e0f624005e653f685
6 septembre 2023
6 septembre 2023
composée de : Madame Florence FERRANET, Conseiller, faisant fonction de président Madame Magali VENET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER
Source officielle1ère Chambre
6864bdf1cf476b3ae025857d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
erreur affectant la première page de l'arrêt N°103bis rendu par la présente juridiction le 4 mars 2025 dans l'instance RG 19/02237, Substitue à la mention : 'Arrêt rendu le MARDI CINQ MARS DEUX MILLE VIGNT
Source officielle3e chambre sociale
68fb978211af6ba0065f3ea4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Madame Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER
Source officiellePage 20 sur 191