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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02007_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
D'autre part, la circonstance qu'un aménagement alternatif, consistant à positionner les équipements publics dans le secteur 1AUb correspondant à l'OAP de la route de Tavernes et les habitations projetées
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949e1
20 août 2020
20 août 2020
A..., un immeuble à usage d'hôtel restaurant exploité sous les enseignes Le terminus et La Taverne alsacienne, situé à [...]. Le 10 janvier 2007, un contrat de promotion a été conclu entre M.
Source officielle1ère ch. civile
6719e5185857dd64cbdaa6f2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
instant que j'ai vu le pied de [S] [B] et elle voulait manifestement me frapper dans le ventre du coup, j'ai attrapé le pied et je l'ai repoussée, elle est tombée sur les fesses et je lui dit 'tu ne me taperas
Source officielleChambre commerciale
631834bf0876004f131a5fbb
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DBVK-V-B7E-OUE7 ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 JUIN 2020 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2019j00168 APPELANTS : Monsieur [G] [U] né le [Date naissance 2] 1959 à TABERNO
Source officielleAvis
CADA:20164863
1 décembre 2016
1 décembre 2016
, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental du Tarn
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f02c
2 novembre 2011
2 novembre 2011
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL MEGAMIX TELEPHONE CONCEPT 146 Rue d'Herblay 95150 TAVERNY
Source officielle1ere Chambre Section 1
627b563176c5d9057df80313
9 mai 2022
9 mai 2022
09/05/2022 ARRÊT N° N° RG 19/02397 N° Portalis DBVI-V-B7D-M7SD CR / RC Décision déférée du 13 Février 2019 Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE (17/02924) Mme TAVERNIER
Source officielle1ere Chambre Section 1
69cdfa6fcdc6046d47d1c8fe
1 avril 2026
1 avril 2026
TAVERNIER CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 01/04/2026 à Me Nadia ZANIER Me
Source officielle1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d72d
11 avril 2024
11 avril 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ- TAVERNIER, juriste assistante.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
62d649c0aa6a2f06030d2810
18 juillet 2022
18 juillet 2022
simplifiée, conformément aux articles L644-1 et suivants du Code du commerce, - désigné en qualité de liquidateur Maître [P] [T] [K] de la Sas BDR & Associés, - désigné Mme [M], juge commissaire, et Mme Tavernier
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
62d649c6aa6a2f06030d2812
18 juillet 2022
18 juillet 2022
conformément aux articles L644-1 et suivants du Code du commerce, - désigné en qualité de liquidateur Maître Marc Antoine Rey de la Sas BDR & Associés, - désigné Mme [U], juge commissaire, et Mme Tavernier
Source officielle1ere Chambre Section 1
662c9502b787c4000862f759
23 avril 2024
23 avril 2024
23/04/2024 ARRÊT N° N° RG 22/01849 N° Portalis DBVI-V-B7G-OZEQ SL/SRS Décision déférée du 30 Mars 2022 - TJ de Toulouse ( 20/00513) Madame TAVERNIER S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
678f3a2c02aacdb03783fdd5
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 22 février 2024 - section commerce - APPELANT Monsieur [J] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] GUADELOUPE Représenté par Maître Dominique TAVERNIER
Source officielle1ère Chambre civile
6808778953f7b81e1a5eb0a3
22 avril 2025
22 avril 2025
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
Source officielle3ème chambre
65a0f7de383a880008fd0913
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPRO, JCP de TOULOUSE - 18/04201 Mme TAVERNIER [K] [P] C/ S.A.R.L. HFD S.A.S. CIRANO S.A.S. PREMIUM AUTO DISTRIBUTION S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6549e2dcbc1a528318e0964c
6 novembre 2023
6 novembre 2023
] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉ Monsieur [I] [L] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Dominique TAVERNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
ci-devant ... 95150 TAVERNY et actuellement ... 14740 BRETTEVILLE L'ORGUEILLEUSE 4/ Mademoiselle Florence I...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a731
5 décembre 2007
5 décembre 2007
demeurant... 95150 TAVERNY représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P135, plaidant pour l'association GÖ ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93783
28 novembre 2016
28 novembre 2016
APPELANTS ET INTIMES Monsieur ROBERT X... ... 97180 SAINTE ANNE Représenté par Me Dominique TAVERNIER (Toque 34), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93786
28 novembre 2016
28 novembre 2016
APPELANTES ET INTIMEES Madame Corinne X... ... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Me Dominique TAVERNIER (Toque 34), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART (bénéficie d'une aide
Source officiellePage 20 sur 25
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