Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6163ee813ae8501efbbc5376
11 septembre 2009
11 septembre 2009
[H] ne rapporte pas la preuve d'une faute de sa part et d'un lien de causalité entre la vaccination et la sclérose en plaques - confirmer le jugement, le mettre hors de cause et débouter M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21256_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
de localisation des types d'ouvrage • les plans de calepinage et de détail à soumettre au visa du maître d'œuvre et du bureau de contrôle ; sur ces plans, seront reportés tous les trous, réservations,
Source officielle1ère chambre
63b7cd026b63637c907b7beb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il relève également, en réponse au dire de Maître [D] du 29 juin 2018 que le pourrissement du plancher en bois, déjà constaté en 2014 par l'expertise extra-judiciaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4
28 novembre 2007
28 novembre 2007
est constitué de plaques d'aggloméré neuves sous lesquelles la poutraison est pour partie neuve et pour partie ancienne, qu'il en va de même au dessus de la salle de bain, cet expert ayant, en outre,
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00946_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
lien de causalité entre cet incident et les travaux réalisés, sur les lieux, par la société SADE ; la nature des dommages constatés sur son véhicule confirme son explication relative à un choc sur une plaque
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885a9
30 juin 2006
30 juin 2006
a dressé un procès-verbal de constat à la requête des vendeurs, mettant en évidence que les murs périphériques de la construction étaient composés pour partie d'une structure en bois supportant des plaques
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751e
7 mars 2005
7 mars 2005
assigner la société AVENTIS PASTEUR MSD devant le juge des référés du tribunal de grande instance de TOULOUSE aux fins de voir désigner un expert à l'effet de rechercher la cause de la sclérose en plaques
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87623
7 mars 2005
7 mars 2005
été précisé par le "Vidal" et par les fabricants dans les précautions d'emploi, que toute stimulation immunitaire comporte le risque d'induire une poussée chez les patients atteints de sclérose en plaques
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01352_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de causalité entre sa chute et l’ouvrage public que constitue la chambre de tirage lui appartenant sous la chaussée ; - en tout état de cause, la saillie, de 4 centimètres au plus, formée par la plaque
Source officielle1ère Chambre
64a50c71b8594705dbfcc9ee
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de deux ouvertures mais que celles-ci avaient été condamnées : Le soupirail ouvert au ras du sol extérieur sous la fenêtre de la chambre avait été obturé par une plaque de ciment, et la porte d'accès
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89770
1 mars 2007
1 mars 2007
Il impute les désordres à un vice du matériau trouvant son origine dans un défaut de fabrication des plaques de couverture.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6031e5f91a05a81f68fabc2f
8 juin 2018
8 juin 2018
au bord de la plaque même, une des barres étant ouverte/croquée en l'une de ses portions semi-cylindriques, laissant ainsi apparaître son fourrage, le tout étant accompagné d'une représentation d'une
Source officielle1ère Chambre
5fd98be35c7ad47c80480c65
14 janvier 2020
14 janvier 2020
Le procès-verbal précise que Mme [Z] a remis à l'huissier les négatifs et plaques qu'elle a déclarés 'issus du fonds [L]' et la mission portait sur les photographies du fonds [L].
Source officielleAvis
CADA:20091401
16 avril 2009
16 avril 2009
de Béziers à sa demande de copie des documents lui permettant d'apprécier le projet lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre en vue de l'extension de la maison de retraite Perréal, c'est-à-dire : les plans
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL22342_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à lui verser, à titre principal, la somme totale de 1 516 046,29 euros en réparation des préjudices subis en raison de la sclérose en plaques
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65321a9e9e4ea48318f5ab67
19 octobre 2023
19 octobre 2023
certaines plaques ont été montées dans un mauvais sens (la partie de plaque devant venir en recouvrement sur la plaque précédemment posée se trouve sous cette dernière) et il manque des accessoires de
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05133_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
chaussé d'un escarpin à talons aiguilles basculant une plaque en fonte incorporée à un trottoir.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b407
2 avril 2008
2 avril 2008
correctionnel de Lille qui a condamné le prévenu à 2 ans d'emprisonnement avec maintien en détention, en répression du délit de tentative de vol aggravé par trois circonstances en récidive ; sur le plan
Source officielleChambre commerciale 3-1
6968beabcdc6046d4760605c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de la pose des plaques d'immatriculation provisoire qu'elle a dû elle-même commander et celle de 47,70 euros TTC en remboursement de la pose des plaques d'immatriculation définitive.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f29d61a5c2f4aa36668
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Les « plaques posées sur le sol »(...) « ne sont pas jointives », - les cloisons en placoplâtre ne sont pas jointives, - « M.
Source officiellePage 20 sur 674