AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0d8bc25a97f0381f4dd1
13 novembre 2014
13 novembre 2014
SA SCI C/ [Y] [A] [U] [M] épouse [A] [S] [L] [G] [O] Grosse délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI, Me Frédéric DURAND SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO
Source officielle1re Chambre B
615e0dfac25a97f0381f5107
23 octobre 2014
23 octobre 2014
. - PATRIMONE HOLDING SYNERGIE C/ [E] [Q] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ SCP LATIL PENARROYA-LATIL Décision
Source officielle1re Chambre B
615e0e53c25a97f0381f54f8
5 février 2015
5 février 2015
S.P.A C/ [S] [T] [W] [Q] [O] SCP [V] [D] [Z] [R] ET [I] [D] [U] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Corine SIMONI SCP BADIE
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be67f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FOURSEASO NS GROUP ET [K] [W]) C/ L'ETAT FRANCAIS MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43de
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[R] [K] [I] VIGUIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie WATRIN, Me Elsa GUIDICELLI, SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Décision déférée à la
Source officielle1ère Chambre A
6032b737c06a7b2e4e55c318
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Monsieur [I] [A] en sa qualité de légataire universel de feu Maître [Y] [H], né le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielleChambre 1-5
6364ba9ce405357f749ea6ff
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Madame [Z] [D], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Aurore LLOPIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-Philippe MONTERO
Source officielleChambre 3-2
6364bad9e405357f749ea791
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de sauvegarde de la SARL TOP DIS, qu'en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL TOP DIS dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielle1re Chambre B
60377991bb0f7555522f2fa2
19 mars 2015
19 mars 2015
ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 DD N° 2015/160 Rôle N° 14/05963 [H] [L] [S] [S] [O] C/ [R] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 3-3
63c10515bf9fd47c90a135d3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FACTOFRANCE, anciennement dénommée GE FACTOFRANCE, poursuites et diligences de son représentant légal Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-1
6630896603169600084133e7
25 avril 2024
25 avril 2024
[B] [S] domicilié ès qualité au siège social sis, dont le siège social sis : [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-9
680b1db02c124f4fd8d672f8
24 avril 2025
24 avril 2025
HABITAT ET HUMANISME PROVENCE, publiée au journal officiel du 9 mars1994, prise en la personne de son représentant légal, domiciliée [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9049abd0e067a21933f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielle1re Chambre A
6035e14c81807e47a0be3025
2 février 2016
2 février 2016
Vincent ROUSSIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMES MONSIEUR LECOMPTABLE DU SERVICE DES PARTICULIERS DE PARIS 9EME, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielle8e Chambre C
60360444363848695e3fc5b7
14 janvier 2016
14 janvier 2016
APPELANTE Monsieur le Comptable public responsable du pôle de recouvrement specialisé d'Aix en Provence, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielleChambre 3-3
671b351a2edfb0b58c05e89d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [T] [R] [L] né le [Date naissance 8] 1960 à [Localité 16] (VIETNAM), demeurant [Adresse 18] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e75
12 décembre 2001
12 décembre 2001
à l'audience publique du douze Décembre deux mille un, par Monsieur LEBREUIL, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur X..., René Y... né le 21 Mai 1936 à MONTAYRAL
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c75f
25 juin 2008
25 juin 2008
avoué près la Cour d'Appel de MONTPELLIER) substituant Me Ratiba OGBI (avocat au barreau de MONTPELLIER) SARL PRODUCTIONS SAINT PAUL prise en la personne de son gérant François Y... ... 34150 MONTPEYROUX
Source officielleChambre 3-3
626b8060d1fb03057d9a4e20
28 avril 2022
28 avril 2022
, ASSOCIATION D'AVOCATS INTERBARREAUX, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Philippe SACCOCCIO, membre de SACCOCCIO-CASANOVA-[B]-[Z] Représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielleChambre 3-3
626b8085d1fb03057d9a4e5c
28 avril 2022
28 avril 2022
BOURSORAMA, représentée par son représentant légal Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée et demanderesse à l'incident
Source officiellePage 20 sur 80