le 16 janvier 2025 à Me Dhuin Me Lefebvre FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 JANVIER 2025 N° RG 23/02288 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IYU7 JUGEMENT DU TJ HORS JAF

(n° , 11 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/19972 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGYGJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Octobre 2022 - Tribunal judiciaire hors JAF

le 24 avril 2025 à Me Delahousse Me Hermend COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 AVRIL 2025 N° RG 22/03220 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IPXG JUGEMENT DU TJ HORS JAF

03 avril 2025 à la SELARL ALTANA Me Mangel FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 AVRIL 2025 N° RG 24/02146 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JCS2 JUGEMENT DU TJ HORS JAF

2025 N° RG 24/05268 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WWJV AFFAIRE : S.A FIDELIDADE COMPANHIA DE SEGUROS C/ [W] [N] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Juillet 2024 par le TJ hors JAF

INTIME : Monsieur Michel Y... ... 49500 STE GEMMES D'ANDIGNE comparant, assisté de Maître Mathias JARRY, avocat au barreau d'ANGERS-No du dossier MJ110085 COMPOSITION DE LA COUR : En

AXA BANQUE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

25/04/2023 ARRÊT N° N° RG 21/02512 N° Portalis DBVI-V-B7F-OGTG Jonction avec : N° RG 21/03400 N° Portalis DBVI-V-B7F-OJZO JCG / RC Décision déférée du 18 Mai 2021 TJ hors JAF, JEX,

DU 19 MAI 2022 (n° , 23 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/18159 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEQCF Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Octobre 2021 -TJ hors JAF

INSURANCE COMPANY SA [A] [O] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 08 décembre 2020 par le TJ hors JAF

ARRÊT DU 12 JUILLET 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03520 - N° Portalis DBV5-V-B7F-GNWW Décision déférée à la Cour : jugement du 23 novembre 2021 rendu par le TJ hors JAF

Commune MAIRIE DE [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Fabrice ANDRAC - Me Etienne ABEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/15401 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ7RN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 Avril 2022 rendue par le Tribunal judiciaire hors JAF

ARRET DU 08 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/05298 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QNOB Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 SEPTEMBRE 2024 TJ HORS JAF

Me Bernard Me Le [Localité 8] Me Guilluy OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 JUILLET 2025 N° RG 23/04618 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I5IX JUGEMENT DU TJ HORS JAF

DU 25 JANVIER 2024 (n° , 11 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/07119 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHPEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Mars 2023 -TJ hors JAF

NOVEMBRE 2023 (n° 82 /2023 , 10 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/04798 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHIXH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Janvier 2023 -TJ hors JAF

Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 octobre 2022 par le TJ hors JAF