Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f2
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Maxime, né le 5 octobre 1994, - Mathilde, née le 30 mai 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf71
20 mai 2008
20 mai 2008
No 07/04545 AFFAIRE : Michel, Francis, Gérard X..., appelant et intimé C/ Annick, Yolande, Mathilde Y... épouse X..., intimée et appelante Décision déférée à la cour : Jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe87
23 novembre 2012
23 novembre 2012
délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90154
11 janvier 2013
11 janvier 2013
délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603702370c57ad9d1aa1050a
25 juin 2015
25 juin 2015
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée de Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d0
7 avril 2014
7 avril 2014
représenté par Me Matthieu GILLET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 15 MARS 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Monsieur Yannick Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6358cdb5c40aa805a7864c5f
25 octobre 2022
25 octobre 2022
comptable chargé du recouvrement, agissant sous l'autorité du Directeur des Finances publiques, Dont les bureaux sont situés [Adresse 2] [Localité 6] Représenté et assisté de Me Catherine LANFRAY MATHIEU
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02162_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Mathieu Gelezeau et Yann Divet, Mmes A G, Hélène Poitevin, M. D I, Mme K C, M. F P, Mme Q R, M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6967a322cdc6046d47463651
13 janvier 2026
13 janvier 2026
GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fadc48616ed0f8cd4f10
2 mai 2023
2 mai 2023
temporaires : MEMOIRE ' Au titre des préjudices patrimoniaux permanents : MEMOIRE ' Au titre des préjudices extra-patrimoniaux temporaires : 6.201,50€ ' Au titre des préjudices extra-patrimoniaux
Source officielleChambre 1 A
64364c9b29c3df04f589a451
5 avril 2023
5 avril 2023
MINUTE N° 183/23 Copie exécutoire à - Me Mathilde SEILLE - Me Laurence FRICK Le 05.04.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre Commerciale
680c68b0230da8dfaf90c0ac
24 avril 2025
24 avril 2025
STEEL CONCEPT MANUFACTURING (anciennement dénommée SN [X]) Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdc6
9 novembre 2012
9 novembre 2012
délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fadc48616ed0f8cd4f12
2 mai 2023
2 mai 2023
RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître SUSPERREGUI substituant Maître Jean-christophe COUBRIS de la SELARL COUBRIS, COURTOIS
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dd9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [T] [D] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65a62b1f448a370008a72032
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SELARL HOEPFFNER, avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉ : Monsieur [C] [L], Cabinet d'Expertise Comptable - Conseils, de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Mathieu
Source officielle14e Chambre
616258fda2370d151415ac54
20 mars 2014
20 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleChambre 5 B
633d1fd662f5393e2eb44926
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Chambre 5 B N° RG 22/01863 N° Portalis DBVW-V-B7G-H2WK MINUTE N° Copie exécutoire à - Me Katja MAKOWSKI - Me Mathilde
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00028_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
A est un professionnel de la fiscalité, pour avoir exercé les fonctions d'inspecteur des impôts, puis la profession de conseiller financier et patrimonial au sein de la SAS Franconseil. 5.
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691f
25 avril 2023
25 avril 2023
[J] [S] a été engagé par la SAS PPO (Préservation du patrimoine de l'ouverture) en qualité d'agent technico-commercial.
Source officiellePage 20 sur 61