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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
679331d331df9338379d279b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
**Chenillettes L'appelant a adapté des chenillettes sur les roues de son tracteur afin d'éviter les enlisements.
Source officielle2ème chambre A
5fddade83f56df55b927df52
7 août 2018
7 août 2018
GUIGUE, président - Michèle JAILLET, conseiller - Hervé LEMOINE, conseiller assistés pendant les débats de Sophie PENEAUD, greffier.
Source officielle15e chambre
615e0d93c25a97f0381f4e0a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f9c
13 juin 2002
13 juin 2002
ARRET DU 13 JUIN 2002 APPELANTS : Mademoiselle Lisa X... 10 rue Roger Salengro 08330 VRIGNE AUX BOIS Monsieur Miguel Y... 10 rue Roger Salengro 08330 VRIGNE AUX BOIS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d1fc25a97f0381f4bdd
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Vu les dernières conclusions signifiées le 25 mars 2014 par lesquelles la société Geodis Projets demande à la Cour de : infirmer le jugement et statuant à nouveau; dire et déclarer la société Alstom
Source officielle1ère Chambre
67908b244143037ceabfbefd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Suivant jugement contradictoire du 13 mars 2023 (n°RG 19/00246), le tribunal judiciaire de Bayonne a : - condamné M.
Source officielleChambre 2-4
6620b8b8bd6a8f00086ab771
17 avril 2024
17 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Premier Président de chambre, Madame Michèle JAILLET, Présidente, Mme Pascale
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6034796c7f5d086779bb5413
2 décembre 2016
2 décembre 2016
Le jugement du 10 mars 2011 a été frappé d'appel par MAAF ASSURANCES.
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd88909
11 septembre 2006
11 septembre 2006
ET FERTIER, avoués - N du dossier 20041597 plaidant par Maître Michèle SOLA avocat au barreau de PARIS - A 133 - APPELANTE [****************] Maître Marie Dominique DU X... ès-qualités de liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92588
24 juin 2015
24 juin 2015
né le 23 Juin 1957 à TUNIS ... 78600 LE MESNIL LE ROI/ FRANCE assisté de Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence SA PRECIOUS COM agissant en son représentant
Source officielle1ère chambre sociale
6708c00f445a086e2bcedbcb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[R] (quelques jours en février et mars 2018 et du 23 mars au 14 avril 2018 et deux jours en juillet 2018, de Mme [O] (22 au 28 avril 2018, 28 mars au 13 mai 2018), de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86765
4 décembre 2002
4 décembre 2002
avoué assistées de Me Alain CIRIA, avocat - 2 - Société D'ASSURANCES HELVETIA prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 2 rue Sainte Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Evelyne, Georgette, Michèle épouse A... ... Le Tronchay 28190 SAINT ARNOULT DES BOIS Monsieur X... Eric, Aldo ... 28300 CHAMPHOL Madame X...
Source officielle1ère Chambre
6163773ff6919f4eda2c38eb
28 septembre 2010
28 septembre 2010
L'expert [H] a clos son rapport le 14 mars 2006.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0c7ec25a97f0381f4a88
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur [E] [L], Président de chambre Madame Michèle PICARD, Conseillère Madame Christine ROSSI, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef42
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 06 Mars 1962 à PARIS ... ... 77000 LAVAL EN BRIE comparant en personne, assistée de Me HOQUARD Jean Michel, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Société MAT MED POISSY
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032c011882f0836864b148a
29 novembre 2017
29 novembre 2017
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2017 (n° , 12 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/06603 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Mars
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d1
24 juin 2008
24 juin 2008
assistés de Me COLLOMB-REY, avocat au barreau de GRENOBLE et DEMANDEURS en réinscription au rôle en date du 06 février 2004 après radiation du 13 mai 2003 INTIMES : Monsieur Frédéric Denis, Michel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6013c64946a7a4889e2c17f9
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Le 29 mars 2017, Mme [I] [J] épouse [X], ainsi que ses enfants M.
Source officielle9e Chambre C
61627ea938d18b7ebf63d322
15 mars 2013
15 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 MARS 2013 N°2013/ 162 Rôle N° 12/00341 [W] [P] épouse [D] C/ SAS REPRO DIFFUSION INFORMATIQUE (RDI
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