Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24PA01161_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03105_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197b
24 juillet 2014
24 juillet 2014
Mai 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleChambre des Urgences
653a06add0451e8318d0ea9f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES+ EXPÉDITIONS : la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23/00319 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea0
16 décembre 2008
16 décembre 2008
REFERES R.G : 08/00068 Au fond, origine conseil de prud'hommes de Saint-Pierre, décision attaquée en date du 18 novembre 2008, enregistrée sous le no 08/86 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 69
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b6d
2 décembre 2015
2 décembre 2015
DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE HAUTE CORSE Prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Résidence Nouvelle Corniche Saint
Source officielleSécurité sociale
6035fa536c45435fb55f0e69
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Au vu des pièces communiquées par M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01540_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sur la demande de la SASU Saint-Pierre tendant à la mise en œuvre de l'article L. 600-5 du code de l'urbanisme : 9.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00e
22 mai 2008
22 mai 2008
Pierre Curie-83120 SAINTE MAXIME représenté par la SCP ERMENEUX- ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Maître Patrice MOEYAERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Maurice
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8569d
14 mai 2001
14 mai 2001
Jean Louis C/ S.A. COOPERATIVE DE PRODUCTION BRIQUETERIE BOUYER LEROUX. Jugement du C.P.H. CHOLET du 20 Septembre 1999. ARRÊT RENDU LE 14 Mai 2001 APPELANT : Monsieur Jean Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa5d
5 septembre 2012
5 septembre 2012
application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01772_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Il ressort des pièces de la procédure qu'au cours de l'instance introduite par M. et Mme B et autres devant le tribunal administratif de Rennes, le maire de Port-Louis a pris un arrêté en date du 16 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87954
27 avril 2005
27 avril 2005
SODIBEL dont le siège social est 1, rue Jean Monnet - Lotissement des Côteaux - 87170 ISLE représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour, assistée de Me Alain LAMARQUE, substitué par
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02472_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00529_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par un arrêt du 29 décembre 2022, la cour administrative a annulé ce jugement sur appel de la SCI Financière Saint Louis.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ed
21 mars 2007
21 mars 2007
-BOISSEAU, avocats au barreau de SAINTES, entendu en sa plaidoirie COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Madame Marie-Jeanne CONTAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e8
20 décembre 2011
20 décembre 2011
ONZE, Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour d'appel, Faits, procédure : Vu les articles 704
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcfa
20 avril 2011
20 avril 2011
Jean-Louis X... ... 07500 GUILHERAND GRANGES non comparant INTIMEE : ATMP DU RHONE 17, Rue Montgolfier 69452 LYON CDX 06 comparante, représentée par Mme Crast L'audience de plaidoiries a eu lieu
Source officielleJuge des référés
étaient constatéesc/Mme B
DCA_25BX01031_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
situé 14 route de Saintes à Saint-Georges-des-Coteaux.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03006_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 20 sur 357