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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
67ecc5c6955548e0aba48f40
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE MISE EN ETAT ORDONNANCE DE REINSCRIPTION AU ROLE DU 01 AVRIL 2025 RG N° : 22/00566 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DOKX 2ème Chambre Jugement Au fond, origine
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628baf
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8b ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 02 AVRIL 2024 N°2024/304 Rôle N° RG 22/13342 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKEEQ [3] C/ [M] [J]
Source officielleChambre A - Commerciale
66177da1e5d80f0008c2e6da
10 avril 2024
10 avril 2024
COUR D'APPEL D'ANGERS CONTENTIEUX CHAMBRE A - COMMERCIALE N° RG 23/01657 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FHBB DU 16 OCTOBRE 2023 DECLARATION D'APPEL VALANT INSCRIPTION AU ROLE DU 16 OCTOBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da4b
29 mars 2011
29 mars 2011
A l'appui de sa demande la S.A.R.L. fait observer qu'elle a signé un compromis de vente de son entreprise d'hôtellerie et restaurant à la SCI ROCCO-GRAVADES pour un prix de 190 000 € qui lui permettra
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6033d27ab07bde8479b2bca4
24 mars 2017
24 mars 2017
sur la cuisine; - mise en place de deux volets roulants type ROLAX sur le salon.
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par jugement en date du 1er décembre 2016, le tribunal de commerce de Salon de Provence a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire de la société Rockson Roto Sud impression.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00810_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En dernier lieu, il ressort des pièces du projet et notamment du pré-rapport de l'inspection des installations classées du 10 septembre 2018 que les 6 aérogénérateurs du projet sont composés d'un rotor
Source officielle3e chambre
631ade65f575634f1371efae
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Février 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 19/00116 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Niels ROLF-PEDERSEN
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce09c40aa805a7864de5
25 octobre 2022
25 octobre 2022
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 19/09928 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Niels ROLF-PEDERSEN, Me Frédérique LAHANQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle1ere Chambre
6707701381e733ee26982de1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Z] à payer la somme de 2.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Me Bruna-Rosso renonçant dans ce cas au bénéfice de l'aide juridictionnelle si elle devait être prononcée, condamner
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65a780f18121050008662d3f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
été victime madame [T] [D] le même jour, décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : madame [D] tirait les colis sur le quai ; nature de l'accident : En déposant un colis d'un roll
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d25
22 mai 1997
22 mai 1997
fois-ci, par le courrier de LAPCANOR à CHAMBOURCY, en date du 14 juin 1994, par lequel le transporteur indique : "je vous confirme que nous mettons des moyens en place pour récupérer des emballages (rolls
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163cdaca4f434918a1e521a
26 janvier 2010
26 janvier 2010
En effet, ses tâches exigeaient une manutention permanente (rangement des rolls de bobines et approvisionnement de la zone de déroulage en rolls de bobines sales).
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04497_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A le 21 août 2010, en se prévalant du livre de police et d'un extrait du grand livre des ventes d'occasion, de la vente d'une montre " Rolex Daytona Meteorite " acquise le 27 août 2004 et vendue à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00142_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 septembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 février 2024 de la préfète de Vaucluse ; 3°) à titre principal
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22409_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2022, Mme C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 avril
Source officielleChambre A - Commerciale
63c8edecdc5b777c90992e20
18 janvier 2023
18 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ANGERS CONTENTIEUX CHAMBRE A - COMMERCIALE N° RG 22/01325 - N° Portalis DBVP-V-B7G-FBER DU 27 JUILLET 2022 DECLARATION D'APPEL VALANT INSCRIPTION AU ROLE DU 27 JUILLET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f7937b053208318995c0d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Maja ROCCO
Source officielleChambre 1-2
627b550976c5d9057df7ff72
10 mai 2022
10 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 10 MAI 2022 N° 2022/ 367 Rôle N° RG 20/11285 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGRBC Organisme CONSEIL REGIONAL
Source officielleChambre Civile
6896d61efd8bd33bb83ea487
7 août 2025
7 août 2025
GMF ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 10] Représentant : Me Magali ROBO-CASSILDE, avocat au barreau de GUYANE APPELANT S.C.I.
Source officiellePage 20 sur 53