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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd8599f
8 juin 2001
8 juin 2001
Y... a confié à maîtres Paul et Jacques MARTIN, commissaires-priseurs associés, une huile sur toile intitulée "Portrait de madame E..." attribuée au peintre Jean-Baptiste E... afin qu'il soit procédé à
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
LAGUNEc/S.A
68fb978411af6ba0065f41b5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Madame Christine DEFOY, Conseillère
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01004_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Elle lui fait également grief d'intrusions systématiques lorsqu'elle utilisait un tire-lait pendant ses pauses.
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd9bbd03a05db96514c
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Signé par Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, et par Vykhanda CHENG, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdbb
7 novembre 2012
7 novembre 2012
LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bea
8 avril 2014
8 avril 2014
avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 29 Janvier 2014 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 FEVRIER 2014, en audience publique, Monsieur Jacques
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb2425e2fbe7c90043592
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleChambre des Etrangers
66b45fa3c979aae19b191d00
6 août 2024
6 août 2024
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 06 AOÛT 2024 Nous, Anne ROGER-MINNE, conseillère à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a384
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Jacques BICHARD, en son rapport - Me [I] [D], en ses observations - Me Albert CASTON, avocat représentant le Bâtonnier de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS, en ses observations - M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616355d3bf1fa7f870d29fef
17 juin 2011
17 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseillère Greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2f
11 mars 2008
11 mars 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques DEBÛ, Président Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a648
22 janvier 2008
22 janvier 2008
LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Gérard SOURY et Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Jacques LEFLAIVE, président, a été
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fe
26 janvier 2011
26 janvier 2011
née le 21 Juillet 1974 à BASTIA (20200) ... 13006 MARSEILLE 06 représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a6
1 juin 2015
1 juin 2015
Il ressort de la lettre du 14 septembre 2011 de Mme Z...que celle-ci s'est trouvée sans instruction de ladite société lorsqu'elle a fermé son magasin en août 2011, et qu'elle n'a reçu aucune lettre de
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d4
25 mai 2016
25 mai 2016
Jacques J... a acquis de M. Jean K..., la parcelle 1675.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8fff1
12 décembre 2012
12 décembre 2012
LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90136
16 janvier 2013
16 janvier 2013
LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9029d
13 février 2013
13 février 2013
barreau de PARIS, toque : D 371) qui a fait déposer son dossier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a9
20 juin 2013
20 juin 2013
Jacques X..., Mme Isabelle X..., Mme Nathalie X... C/ Mme Marie Jeanne Z... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c3e
23 octobre 2013
23 octobre 2013
(Me Gilles GALVEZ) (avocats au barreau de PARIS, toque : R241) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 juillet 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officiellePage 20 sur 132