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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85695
15 mai 2001
15 mai 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581b
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ARRÊT RENDU LE 25 Octobre 2001 APPELANT : xxx COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fa
4 octobre 2001
4 octobre 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c37
17 janvier 2002
17 janvier 2002
INTIMEE: Madame Annie Z... ... 72800 DISSE SOUS LE LUDE Convoquée Présente, assistée de Maître X..., avocat au barreau de TOURS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d63
7 mars 2002
7 mars 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786,
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8636a
14 mai 2002
14 mai 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786,
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8675b
7 novembre 2002
7 novembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786,
Source officielleCour d'Appel
Philippe Y.... L'appel a donc bien été formé et diligentéc/M. Philippe Y
6253ccaebd3db21cbdd90ee5
16 octobre 2013
16 octobre 2013
.-17138 PUILBOREAU Représenté par Me Olivier GUILLOT, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur A...es qualité de tuteur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ed
13 novembre 2007
13 novembre 2007
débats et du délibéré PRÉSIDENT : Eliane RENON CONSEILLERS : Philippe NERVE, Pierre-Louis PUGNET Lors des débats MINISTÈRE PUBLIC : Lionel CHASSIN, Substitut Général GREFFIER: Anicette GUILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dff
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 03 Juillet 2017 par le Cour d'Appel de VERSAILLES No RG : 17/ 01419 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL JURALEX AVOCATS Me Christian GUILLOT
Source officielleChambre Commerciale
65aa2649a34ad10008581a25
18 janvier 2024
18 janvier 2024
En juin 2020, Mme [F] a été nommée directrice générale de la société Nougat Chabert et Guillot.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63c1097bbf9fd47c90a13c2d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ AARPI, avocat au barreau de PARIS plaidant par Me Caroline BRUMM-GODET de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON Madame [G] [E] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd5
5 mars 2008
5 mars 2008
. : 07 / 00034 CONSEIL DE PRUD' HOMMES D' AVIGNON 30 novembre 2006 Section : Industrie SA GROUPE GUILLIN HOLDING C / X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd6
5 mars 2008
5 mars 2008
. : 07 / 00035 CONSEIL DE PRUD' HOMMES D' AVIGNON 30 novembre 2006 Section : Industrie SA GROUPE GUILLIN HOLDING C / X...
Source officielleChambre Sociale
6a113576cdc6046d47a6053e
22 mai 2026
22 mai 2026
du TJ de [Localité 1], décision attaquée en date du 09 Mai 2022, enregistrée sous le n° 20/00390 S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Dominique DUPARD de la SELARL DUPARD & GUILLEMIN
Source officielle5ème Chambre
6a1921a1cdc6046d4752f4db
27 mai 2026
27 mai 2026
[V] TRAITEUR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b65
20 octobre 2014
20 octobre 2014
représentée par Me Olivier GUILLOT, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 271 du 27/ 03/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ec
20 mars 2014
20 mars 2014
et Madame Guilaine A... demeurant ...
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00495_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -les observations de Me Maerten-Ullmo, pour la société Pinto et celles de Me Chaves-Guillon, pour le SIARP.
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d907
16 janvier 2025
16 janvier 2025
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Juliette GUILLOTIN
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