Y...pourra accueillir sa fille un week-end sur deux outre quelques jours supplémentaires durant les vacances scolaires, avec un seul découcher, selon des modalités à définir avec ce service à charge pour

Ce contrôle a débouché, après déduction d'une régularisation créditrice de 970 € au titre de la "réduction Fillon", d'un crédit de 11 € et application des majorations de retard, sur un redressement d'un

développement et par le surmenage qui en est résulté pour son dirigeant, appelé à gérer tout à la fois les aspects administratifs et financiers de l'entreprise, à répondre aux appels d'offres pour décrocher

Localité 5], disant à l'audience être né à [Localité 2] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 3] comparant assisté de Maître Nadia DEBBACHE

[Z] [P] né le 24 Avril 2000 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [3] ayant pour conseil Maître Nadia DEBBACHE, avocat au barreau

[Z] [B] [M] [E] né le 10 Avril 1996 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative [2] Ayant pour conseil Me Nadia DEBBACHE, avocat au barreau

[Z] [X] à l'établissement pour prendre et déposer son matériel et de l'absence de découcher.

[K] [H] né le 04 Mai 1991 à [Localité 5] (LYBIE) de nationalité Lybienne Actuellement retenu au Centre de rétention administrative [3] comparant assisté de Maître Nadia DEBBACHE, avocat au barreau

[O] [L] né le 13 Septembre 2002 à [Localité 2] (COTE D'IVOIRE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [5] Comparant assisté de Maître Nadia DEBBACHE, avocate au barreau de LYON

d'hospitalisation puisqu'une surveillance médicale rapprochée reste indispensable pour assurer la prise de médicaments et la prévention des épisodes alcooliques alors que la situation devrait assez rapidement déboucher

Gouvernement, dont est issue la dernière phrase des dispositions citées ci-dessus, que les perquisitions menées dans le cadre de l’état d’urgence sont des opérations de police administrative, qui peuvent déboucher

l'éventuel manquement invoqué à l'obligation d'information contractuelle ne pouvait être à l'origine d'un quelconque dommage, puisque l'éventuelle réclamation formée sur la base de cette information aurait débouché

en indivision, attesté par courrier du CCF du 11 avril 2002, met en péril l'équilibre financier constaté par le premier Juge, et place Madame FRANCE Y... dans une situation difficile susceptible de déboucher

La CPAM de STRASBOURG, reprenant la motivation du jugement, soutient que la voie de circulation du tramway dans la rue de la 1ère Armée, notamment au débouché de la rue Spielmann, n'est pas totalement

est toujours le cas, d'aucune facture justificative d'une quelconque dépense professionnelle, ont débouté Patrick X... d'une partie de ses prétentions, peu important à cet égard que les " frais de découcher

. ********************** Origine du litige La société Léa a été admise en 2004 au bénéfice d'une procédure de redressement judiciaire ayant débouché sur l'adoption d'un plan

qu'il n'est pas exact de dire que CCLF contrôle toute la chaîne de production des pommes à cidre puisque le conseil de la concurrence, par décision du 16 mai 2007, a constaté qu'il existe d'autres débouchés

La rétention, qui ne pourra pas déboucher sur un éloignement, est inutile et sa prolongation ne peut, dans ces conditions, être prolongée.