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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba50
2 avril 2008
2 avril 2008
demeurant ... 13090 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée par Me Corinne BENHAIM- BENESTI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Joëlle X... épouse A...
Source officielle5e Chambre
64422a27d2fa6fd0f80406de
20 avril 2023
20 avril 2023
[Localité 7] rendu le 01 Mars 2022 N° RG : 19/02419 Délibéré pour mise à disposition de la décision Copie certifiée conforme à : - S.A.S [8] - [6] Copie exécutoire à : - Maître Corinne
Source officielle1ère Chambre
66b30dfa2f025c562a9888b9
6 août 2024
6 août 2024
commissaire à l'exécution du plan de la SCI FRANCEAZUR sis [Adresse 3] SCI FRANCEAZUR sise [Adresse 1] INTIMÉES Ordonnance rendue par Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Corinne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653a0659d0451e8318d0e955
25 octobre 2023
25 octobre 2023
AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Elisa BARDAVID de la SCP Société civile professionnelle Bardavid Tourneur, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Corinne
Source officielleAvis
CADA:20173510
5 octobre 2017
5 octobre 2017
par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de l'avis rendu par le procureur de la République de Marseille concernant un avenant à la convention de coordination
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9238a
6 mai 2015
6 mai 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX MAI DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Corinne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb21
7 décembre 2011
7 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Corinne Y... épouse X...
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb18e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
THEVENET avocat au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [I] [M], demeurant C/O chez Madame [O] [Adresse 3] représenté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
18 février 2009
Corinne Y... C / Yannick Z... Nicole A... S. A. GAN ASSURANCES IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE-C. N. M. S. S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45d
13 février 2008
13 février 2008
Règle No 2 : tout prospect qui entraînera une proposition d'intervention situé dans le territoire de l'autre doit fait l'objet d'une information préalable de celle-ci avec coordination.
Source officielle1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4c
15 juin 2018
15 juin 2018
SCI BRC INVESTISSEMENT C/ SARL CINCINNATUS Z..., François-Régis A..., Denis B..., Corinne C..., Franco D..., Xavier E... & Vincent SAUVAGE N...
Source officielleChambre sociale
6520f6a9bb275d83183a3daa
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[T] (Défenseur syndical ouvrier) INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état, assistée de Delphine GRONDIN, greffière, Exposé
Source officielleChambre sociale
6757d9308bfc9d1050557b44
8 août 2024
8 août 2024
Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Vanessa RODRIGUEZ de la SELARL LAWCEAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 08 Août 2024 Nous, Corinne
Source officielleChambre sociale
65b9fb6c8452800008b2b870
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[O] [H] [R] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° du 25 janvier 2024 Nous, Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e7
28 février 2008
28 février 2008
chez Cabinet UGGC & ASSOCIES 47 rue de Monceau 75008 PARIS Madame Corinne B...
Source officielleChambre 4-5
602f08367a0d586dd1ea0e15
18 février 2021
18 février 2021
SA, bailleur et le mandat de syndic de la société Corio, - le caractère inopérant des mentions figurant sur les bulletins de paie de M.
Source officielleChambre 4 A
68e5f340e11beca089b88d58
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Emmanuel ROBIN, Président de chambre et Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603634684cd48796a26b50c2
30 novembre 2015
30 novembre 2015
[Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : RNM 77 567 85844 représentée par Me Corinne PECAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre civile
63119d946f0d304f138e5e5c
31 août 2022
31 août 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad91339cffb4f13674449
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Me Aurelien DAIME, avocat au barreau de COMPIEGNE DEBATS : A l'audience publique du 14 juin 2022 l'affaire a été appelée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Corinne
Source officiellePage 20 sur 1182