Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6438f1b8a942a604f5e9315f
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 18/02240 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB5J7 Ordonnance n° 2023/M94 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65af64c9b6c6260008b52eeb
22 janvier 2024
22 janvier 2024
, SCI IMMOBILIERE CINQ MITRES, SCI PMG DES PALUDS, SCI PMG CINQ MENET Représentant : Me Christophe PINEL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
63c1051fbf9fd47c90a1360a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-4
6780c0151c81fecf5743d921
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-4
679336c3cc9763289b72520e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Commerciale
633e7062f8faf13e2e973ed8
5 octobre 2022
5 octobre 2022
vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 28 janvier 2020 par le Tribunal judiciaire de MOULINS (RG n° 19/00407) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleRétention Administrative
66baf70af34129bfe1fee45a
9 août 2024
9 août 2024
Représenté par Monsieur [G] [U] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Août 2024 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
660f94e0a40f8b0008cb7159
4 avril 2024
4 avril 2024
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
660f94e3a40f8b0008cb71b5
4 avril 2024
4 avril 2024
barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4cc
29 avril 2008
29 avril 2008
avoué assistés de Me LEPRIEUR, avocat au barreau de COUTANCES DEBATS : A l'audience publique du 25 Février 2008 tenue, sans opposition du ou des avocats, par Madame BEUVE, Conseiller et Madame CHERBONNEL
Source officielleChambre 3-4
63cb92a39c02507c9078dc31
19 janvier 2023
19 janvier 2023
représentant légal en exercice Représentée par Me Rémi JEANNIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 19 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
64a7aeff3bcaf505db696234
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de son représentant légal en exercice Représentée par Me Guy WIGGINGHAUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 6 juillet 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
64a7af3b3bcaf505db6962ca
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DONSIMONI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me NETTINGSMEIER Nina avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 6 juillet 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
63b7cc666b63637c907b7844
5 janvier 2023
5 janvier 2023
représentant légal en exercice Représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
63b7cc676b63637c907b7848
5 janvier 2023
5 janvier 2023
BALLESTRACCI, avocat Appelante SARL LES FLEURISTES Représentée par Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
6438f1f5a942a604f5e93258
13 avril 2023
13 avril 2023
actuellement en exercice, Monsieur [R] [L] Représentée par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 avril 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
64f02d7adb41fad969879973
22 août 2023
22 août 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 18/11655 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCYLT Ordonnance n° 2023/M159 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6711fa9a7603bf88a18844f5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Public [Localité 3] HABITAT MEDITERRANEE représentée et assisté de Me Alexia MAS, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 17 octobre 2024 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
6622095a9ce1420008389581
18 avril 2024
18 avril 2024
personne de son représentant légal en exercice venant au droits de Monsieur [V] [N] Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
65b35b311d7564000872dbc4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] [F] Représenté par Me Brice EXPERT, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 25 janvier 2024 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état de la chambre
Source officiellePage 20 sur 62