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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile
68fb978311af6ba0065f3fcb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre civile
635b71ddb201587f74be0280
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.
Source officielleChambre civile
63d229e99b3c8605deec1e41
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et d'elle-même, Conseillers.
Source officielleChambre civile
627df8bc0d41e0057d43e3e9
11 mai 2022
11 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même Conseillers.
Source officielleChambre civile
627df8c80d41e0057d43e3f7
11 mai 2022
11 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.
Source officielleChambre civile
68709fd8f0cfe7ae188feaf6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
69720e5ccdc6046d473c1fd3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
6710aa53be64d7e510244fc8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur
Source officielleChambre civile
67ee19546cff766e94e388fc
2 avril 2025
2 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
65b20c81c4cf860008dff46d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
barreau de BRIVE S.C.P. [21], demeurant [Adresse 14] Représentée par Me Philippe CAETANO de la SELARL MARCHE CAETANO, avocat au barreau de BRIVE INTIMÉES --=oO$Oo=--- Nous Corinne BALIAN
Source officielleChambre civile
65b20c95c4cf860008dff472
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine
Source officielle3ème chambre
636ca66d6c7633dcd15b3cc2
19 octobre 2022
19 octobre 2022
En l'espèce, il est constant que Mme [O] a réglé : ' une facture établie par la société Mecaloc le 30 décembre 2016 au nom de l'EARL Ecurie de Balan d'un montant de 70'905,98 €, ' une facture établie
Source officielleETRANGERS
689435762f9f358a417218a8
5 août 2025
5 août 2025
L'administration justifie de la non-reconnaissance par le Montenegro ou la Serbie de l'intéressé ainsi que de l'ensemble des pays des Balkans depuis la première ordonnance de prolongation.
Source officielleAvis
CADA:20154635
5 novembre 2015
5 novembre 2015
des élèves admis par le rectorat en classe de 6e des sections internationales pour la rentrée 2015-2016 (arabe, portugaise, anglaise, allemande, italienne et espagnole) à la Cité scolaire Honoré de Balzac
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885bf
14 septembre 2006
14 septembre 2006
. - La Chardrie - 37510 BALLAN MIRE représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP DE KILMAINE-SÉRÉGÉ-EGON, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : SCI DU NADOR prise en
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c6f
12 décembre 2005
12 décembre 2005
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Tour Mornay 5 à 9 Rue Van Gogh-75591 PARIS CEDEX 12 représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me Alain BALSAN
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9aa
10 avril 2008
10 avril 2008
Maurice Flandin 69436 LYON CEDEX 03 Représentant : Mme Catherine X... munie d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur Christian DE Y... ... 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX Représenté par la SCP BALSAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f6
14 novembre 2007
14 novembre 2007
VALENCE INTIMÉE : SARL INTERIEUR prise en la personne de son représentant légal en exercice RCS d'Aubenas no 430 467 639 APE 453 E 3 Avenue du 19 mars 1962 07220 VIVIERS représentée par la SCP BALSAN
Source officielleChambre civile
695f8384cdc6046d479bd741
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
696a41e8cdc6046d47872a75
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officiellePage 20 sur 41