En cas de refus, le courrier précisait que le salarié reviendrait à ses horaires précédents horaires : 15h46-23h28, conformément à l'accord sur le travail en horaire décalé (pièce A6 du salarié).

S'il refuse [...], il n'est rien changé aux stipulations du bail en cours.

économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou d'une transformation d'emploi ou d'une modification, refusée

Par courrier du 27 juillet 2015, la société SAMAT RHONE ALPES a proposé à Monsieur [W] trois postes en vue de son reclassement que par courrier en date du 30 juillet 2015, Monsieur [W] a refusés.

Le salarié a par courrier du 05 décembre 2021 refusé ces propositions.

Vous avez refusé, par courrier du 12 octobre 2015 les deux propositions de reclassement proposées.

Il a renouvelé oralement son refus de voir révoquer l'ordonnance de clôture aux fins de les voir verser aux débats lors de l'audience de plaidoiries.

La CPAM a donc confirmé le refus de prise en charge par courrier du 29 mai 2017. M.

reproches faits par Madame [S], directrice de la communication, à Monsieur [T] sur son travail, le directeur des ressources Humaines a proposé une rupture conventionnelle à Monsieur [D] [T], qu'il a refusée

infectés par une attaque de pyrales qui n'avait pas été correctement traitée et qu'un dégât des eaux était survenu dans les caves de la maison principale et de la maison des gardiens, M. et Mme [E] ont refusé

Monsieur [S] qui soutient que son refus d'intégrer son nouveau poste est légitime, n'apporte aucn élément susceptible de le démontrer.

Vous avez, lors de cet entretien fait part de votre refus de travailler avec le bureau de chiffrage prétextant un retard dans l'envoi de leur dossier.

Par courrier du 06 janvier 2014, la CPAM( l'organisme social) a notifié à Mme [W] [T] son refus de prise en charge de la maladie déclarée au titre de la législation sur les risques professionnels.

Fiduciaire du Valois a proposé à [F] [U] une modification de son contrat de travail pour motif économique ; Que, par réponse du 21 mars 2013, [F] [U] a refusé cette proposition ; Considérant que

Par décision du 3 janvier 2012, le greffier en chef de ce service a refusé de délivrer un certificat de nationalité française au requérant, considérant que M.

La caisse par notification du 1er juin 2016 a refusé de prendre en charge au titre de la législation professionnelle, l'affection présentée par M.

À nouveau, vous n'avez pas répondu à nos propositions de reclassement, ce qui équivaut à un refus.

avec d'autres membres du personnel, qu'il avait indiqué lui-même ne pas être satisfait de son expérience au sein de l'Essec Asia-Pacific, qu'il avait critiqué le doyen de l'Essec Asia-Pacific et avait refusé