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11 913 résultats pour « optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fd97573fd913c62f05fdd16

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

2011, et le 21 décembre 2014, a établi ce même imprimé révélant des dons manuels d'une valeur de 1099 680,91 euros pour l'année 2012 et l'année 2013 et sollicitant dans les deux cas le bénéfice de l'option

Source officielle

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CA

Chambre sociale

5fd95450eb15af3da201cbd2

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Sur la demande au titre de l'attribution d'option d'achat de 1.000 actions. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b092

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

X... qui avait été engagé le 20 août 2001 en qualité de directeur général par la société LYNX OPTIQUE suivant un contrat de travail lui attribuant des options de souscriptions d'actions a été licencié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a0b

Appel

20 février 2017

20 février 2017

S OPTIK, représentée par Mme X..., sa gérante et la SARL ONYX OPTIC PLUS portant sur le fonds de commerce de lunetterie-optique, à l'enseigne ONYX, appartenant à la société JEC, situé au Moule.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CH OPTIQUE venant aux droits de la S.A.R.L. GREENWICH OPTIQUEc/S.A

6253c976bd3db21cbdd88645

Appel

29 mai 2006

29 mai 2006

OPTIC LACHAL S.N.C. GREENWICH OPTIQUE venant aux droits de la S.A.R.L. GREENWICH OPTIQUE c/ S.A.R.L. TRIGO IMMO Madame X..., Marcelle, Louise DEVILLERS veuve Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941fe

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

La Société OPTIC PLUS donnait en location gérance son fonds de commerce à deux de ses salariées, dont Mme Y..., ces dernières ayant souscrit ledit contrat pour le compte d'une société en formation, OPTICO

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CA

1ère Chambre civile

68676a3aae73470041cef933

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Si la cour venait à juger que les nouvelles obligations respectivement imposées aux sociétés Oreo et ER Optic « de faire cesser toute activité d'optique » et « de cesser toute activité d'optique » aux

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CA

Référés Premier Président

69eafa70cdc6046d4756dbef

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Selon jugement du 29 mars 2022, le tribunal de commerce du Mans a étendu la procédure de liquidation judiciaire de la société Polyvision aux sociétés Polycentre et Blossac Optique Châtellerault.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa4d0c7dc206c9eb7ea5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

un magasin d'optique et de mener une activité concurrentielle d'optique au préjudice de la locataire de la SARL du Rond Point, la société Optic CDF.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162a742f901d4f689722e83

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

Optique, CDL Optique, Agama, Simi, Optique Vuaillat, Optique Genoux, Optique n°1, les Opticiens Krya, Castel Optik ont engagé la présente procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9269e

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Y... pour la société Gravona Optique au profit de la SAS Club Optique, deux courriels des 21 et 23 janvier 2014 de M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

616359d51416be03751aa409

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

, MIJOMO, MANIN, VICTORIA, BVA, ALEX, OPTIQUE [Localité 7] 2000 et VAL OPTIC, 2 500 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile et a ordonné l'exécution provisoire ; Vu l'appel de la société

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

61628876dafa129e399518fb

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Sur la validité du droit d'option et ses conséquences : La société Jobal expansion fait valoir qu'elle a régulièrement exercé son droit d'option en application de l'article L 145-57 du code de commerce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903eb

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Elle exerçait son activité au travers de magasins en succursale aux enseignes LYNX OPTIQUE, SUN BY LYNX ou VU OPTIC devenue VISION ORIGINALE puis VISION PLUS, et par le franchisage desdites enseignes dans

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CA

3ème chambre A

5fd944a319792e2b8da3b1ab

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

La cour d'appel a infirmé le jugement de première instance et débouté le syndicat de l'ensemble de ses prétentions, estimant que les preuves produites étaient irrecevables en raison de leur obtention

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d3ec25a97f0381f4c72

Appel

13 juin 2014

13 juin 2014

la société Optice Market.com en ses demandes reconventionnelles ; - dit que la société Financière Group Rev a fait une exploitation contrefaisante du logiciel de la société Optice Market.com ; -

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

) ; étuis à lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes ; cadres de photos numériques ; calendriers de rendez-vous électroniques ; loupes (optique) ; produits d'optique ; appareils et instruments

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7D-LFPS SCI PAULIATc/SAS OPTIQUE DU BASSIN

627b551c76c5d9057df7ffbc

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

, - condamner la société Optique du Bassin au paiement de la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Optique du bassin aux entiers dépens d'instance

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6710aa54be64d7e510244fd4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/05007 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NVXY [X] C/ SASU OPTIQUAL SIRET : 514 983 253 00097 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034e8d877740d1381e9b445

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

; Que ce sont en effet les 1.418 adhérents de cette société, commerçants indépendants, qui exploitent leurs propres magasins d'optique, dont 1.208 sous l'enseigne 'OPTIC 2000" ; Considérant que

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