ordre de service ; 2) le plan des réseaux installés dans le sous-sol du fonds privé ; 3) le plan de masse de la propriété après travaux ; 4) les caractéristiques techniques des installations et les matériaux

D'autre part, dans sa demande de permis de régularisation, l'organisme de gestion de l'école catholique de La Salle s'est borné à demander la modification de la pente des toitures et des matériaux utilisés

définitivement le droit de la SARL Bati renov constructions au remboursement des matériaux utilisés.

constructions voisines, des photographies de l’environnement proche et lointain, deux représentations de la construction dans son environnement ainsi qu’une notice qui décrit le projet et en particulier les matériaux

mais sur l'accomplissement de travaux ou prestations de service, l'indication des moyens et procédés mis en œuvre par l'attributaire pour exécuter le marché, par exemple l'indication des produits et matériaux

produits mais sur l'accomplissement de travaux ou prestations, l'indication des moyens et procédés mis en œuvre par l'attributaire pour exécuter le marché, par exemple l'indication des produits et matériaux

Y... a effectué le gros oeuvre ; que l'expert en a attribué les causes à une dilatation des matériaux provenant d'une absence de protection thermique sur le parement des façades et au surdosage du béton

La SARL réplique que Madame a exigé dans le cadre du divorce la rénovation de l'appartement, que Monsieur a du fournir les matériaux utilisés par des entreprises qui témoignent de la réalité des travaux

[T] d'un montant de 9 113,40 euros est infondée, qu'il est débiteur à l'égard de la société Flore de saisons au titre du solde des factures de matériaux utilisés dans le cadre de l'exécution des prestations

enduits doivent être de tonalité neutre et respecter les caractéristiques de l'architecture locale traditionnelle. / 11.3.4 La couleur " blanc pur " est interdite. / Dans le secteur UCc, / 11.3.5 Les matériaux

431-14 du même code : " Lorsque le projet porte sur des travaux () sur un immeuble situé () dans les abords des monuments historiques, la notice mentionnée à l'article R. 431-8 indique en outre les matériaux

Il fait valoir qu'il n'était pas utile à l'architecte de contester les quantités de matériaux utilisées par l'entreprise, en raison du simple fait que le contrat de marché excluait tout paiement supplémentaire

en défense, un plan des façades et des toitures, mais également un plan des pignons avec une coupe de la toiture, un plan d'insertion sur site présentant les toitures ainsi qu'une présentation des matériaux

de la maison cédée en tant que résidence principale entre l’achèvement des travaux et la cession ; – à titre subsidiaire, il y a lieu de majorer le prix d’acquisition du montant des factures de matériaux

les trois dimensions, d'un plan de coupe coté faisant apparaître les modifications apportées au profil du terrain en application de l'article R. 431-10 de ce même code, et d'une notice indiquant les matériaux

S'agissant des matériaux utilisés, ils respectent les codes de l'architecture en la matière et les préconisations du PLU avec des socles du bâtiment en pierre et des volumes de la partie haute en bardage

4 () ou sur un immeuble dans le champ de visibilité d'un monument historique défini à l'article L. 621-30-1 du code du patrimoine (), la notice mentionnée à l'article R. 431-8 indique en outre les matériaux

Y... poursuit manifestement une activité dans le bâtiment, tel qu'en atteste la quantité importante d'outils et de matériels, ainsi que les nombreux matériaux utilisés dans le domaine de la construction