Le démarrage du chantier n'a fait que confirmer ces craintes émises puisque le maître de l'ouvrage et l'entreprise se sont entendus pour ne pas se référer à la maîtrise d'oeuvre, le premier payant directement

ont été vérifiés et signés par le maître d'oeuvre.

Ces mauvaises dispositions constructives sont imputables à l'entreprise de gros-oeuvre Pilet et au maître d'oeuvre d'exécution Moulet qui en seront tenus responsables chacun pour moitié.

Y...la maîtrise d'oeuvre d'un projet hôtelier de 61 chambres à la Baie des Citrons.

MOTIVATION -sur la rupture des relations contractuelles Le maître de l'ouvrage fait reproche à M. [K] d'avoir réalisé des prestations de constructeur, de maître d'oeuvre.

Sont notamment intervenues dans la construction de cet ouvrage : - COTEBA, devenue ARTELIA, avec les missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance au maître d'ouvrage.

son maître d'oeuvre.

[J] [X] [D] une mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de rénovation et agrandissement de la clinique vétérinaire et de division de l'immeuble en vue de la création de trois appartements

Sur les demandes reconventionnelles de Mme [K] [H] Sur le solde des honoraires du maître d'oeuvre Le tribunal a retenu que le maître de l'ouvrage ne pouvait s'opposer à la demande en paiement présentée

S'agissant du choix de l'entreprise Batifrance 34, il résulte des échanges de mails entre la SC Libritech et l'équipe de maîtrise d'oeuvre que tout deux étaient conscients de la fragilité de l'entreprise

A titre très subsidiaire, elle indique ne pas couvrir les dommages causés par des constructions ayant motivé des réserves du maître d'oeuvre ou du maître de l'ouvrage ou du bureau de contrôle technique

d'oeuvre avait pour mission d'assister le maître de l'ouvrage de ce chef.

S'il est constant que le contrat de maîtrise d'oeuvre ne porte mention comme partie contractante pour la maîtrise d'oeuvre que la société AUXITEC BÂTIMENT qui l'a signé, force est de constater : - que

Les attentes du maître d'ouvrage y sont ainsi définies : - assistance au recrutement des prestataires de maîtrise d'oeuvre, - coordination des missions de maîtrise d'oeuvre et des divers intervenants

Au regard de ces constatations expertales, non utilement remises en cause par les éléments produits par les appelants, la cour confirmera le jugement entrepris qui a considéré à juste titre qu'au vu des

Le montant total des honoraires du maître d'oeuvre a été fixé à la somme non révisable de 132.000 € HT soit 157.872 € TTC.

Il considère que la vraie difficulté réside dans la désignation d'entreprises incompétentes qui ont facturés des travaux non réalisés mais réglés par le directeur de l'ASL sans avis du maître d'oeuvre.

Entreprise ENTREPRISE MIGUEL X...