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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6163278c33484180ee7228a1
21 novembre 2011
21 novembre 2011
ARKEMA FRANCE emploie à la production du personnel travaillant en équipes postées, selon un cycle continu ; Chaque équipe comprend généralement 7 personnes : 1 agent de maîtrise posté, 1 adjoint à l'agent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163278c33484180ee7228a2
21 novembre 2011
21 novembre 2011
ARKEMA FRANCE emploie à la production du personnel travaillant en équipes postées, selon un cycle continu ; Chaque équipe comprend généralement 7 personnes : 1 agent de maîtrise posté, 1 adjoint à l'agent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163278c33484180ee7228a3
21 novembre 2011
21 novembre 2011
ARKEMA FRANCE emploie à la production du personnel travaillant en équipes postées, selon un cycle continu ; Chaque équipe comprend généralement 7 personnes : 1 agent de maîtrise posté, 1 adjoint à l'agent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163278c33484180ee7228a4
21 novembre 2011
21 novembre 2011
ARKEMA FRANCE emploie à la production du personnel travaillant en équipes postées, selon un cycle continu ; Chaque équipe comprend généralement 7 personnes : 1 agent de maîtrise posté, 1 adjoint à l'agent
Source officielle6e chambre
6033d8c0f7374f8a757cd0b9
21 mars 2017
21 mars 2017
; que c'est dans ces conditions qu'ont été signés des avenants le 17 février 1984 stipulant : 'il est mis en place un horaire hebdomadaire moyen de 33 heures 36 en cinq équipes successives selon un cycle
Source officielle6e chambre
6033d8c0f7374f8a757cd0ba
21 mars 2017
21 mars 2017
; que c'est dans ces conditions qu'ont été signés des avenants le 17 février 1984 stipulant : 'il est mis en place un horaire hebdomadaire moyen de 33 heures 36 en cinq équipes successives selon un cycle
Source officielle6e chambre
6033d8c0f7374f8a757cd0bb
21 mars 2017
21 mars 2017
; que c'est dans ces conditions qu'ont été signés des avenants le 17 février 1984 stipulant : "il est mis en place un horaire hebdomadaire moyen de 33 heures 36 en cinq équipes successives selon un cycle
Source officielle6e chambre
6033d8c0f7374f8a757cd0bd
21 mars 2017
21 mars 2017
; que c'est dans ces conditions qu'ont été signés des avenants le 17 février 1984 stipulant : "il est mis en place un horaire hebdomadaire moyen de 33 heures 36 en cinq équipes successives selon un cycle
Source officielle6e chambre
6033d8c0f7374f8a757cd0be
21 mars 2017
21 mars 2017
; que c'est dans ces conditions qu'ont été signés des avenants le 17 février 1984 stipulant : 'il est mis en place un horaire hebdomadaire moyen de 33 heures 36 en cinq équipes successives selon un cycle
Source officielle6e chambre
615e0e6ac25a97f0381f5644
29 avril 2014
29 avril 2014
société, le 15 septembre 2005, à compter du 12 septembre 2005, un contrat à durée indéterminée à temps partiel ; que le travail de receveur de Mme [V] s'effectuait dans le cadre d'horaires postés en cycle
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218bf228a02057de67471
3 mai 2022
3 mai 2022
Selon l'article 65 du code de procédure civile, constitue une demande additionnelle la demande par laquelle une partie modifie ses prétentions antérieures.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03248_20240209
9 février 2024
9 février 2024
À l'intérieur du cycle, le contrôle continu, qui comporte une part d'auto-évaluation, est la seule modalité d'évaluation de l'élève.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01328_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Aux termes de l'article 1er de la loi du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations : " Constitue une discrimination
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64a50c4fb8594705dbfcc958
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de travail (10 cycles complets et 9/21 ème du 11 ème cycle), chaque cycle comprenant en moyenne 21 jours de travail ; - en contrepartie, le salarié a bénéficié de 24 jours de repos compensateurs et
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66878d0605d6f7f678d493f0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
conformément aux accords sur l'organisation du temps de travail en cycles conclus avant la loi de 2008.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
653a06ebd0451e8318d0ebab
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'article 10 Régime de travail/congés prévoit que : 'Principe : Le régime de travail est fixé par cycle, chaque période continue sur chantier sera génératrice d'une période de congés à domicile toutes
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9504b787c4000862f779
26 avril 2024
26 avril 2024
[M] le 11 janvier 2021, cela lui laissait 3 jours ouvrables pleins pour préparer l'entretien, ce qui constitue un délai suffisant.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616337e906e11dac7d76d0e6
31 mars 2011
31 mars 2011
CYC8 HOTEL MERCURE CHARTRONS à payer à M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01063_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
cycle d'études médicales de quatre années, et éventuellement un troisième cycle.
Source officielleAvis
CADA:20165168
9 février 2017
9 février 2017
l'énergie et de la mer à sa demande de communication des données du contrôle technique et du Système d'immatriculation des véhicules (SIV), détenues par l'Union technique de l'automobile du motocycle et du cycle
Source officiellePage 2 sur 132