Elle a déclaré une rechute le 4 octobre 2005 et la caisse primaire d'assurance maladie d'Angers, après instruction du dossier de rechute, a le 14 décembre 2005 admis le caractère professionnel de celle-ci

[L] [W], agissant tant en son nom personnel qu'ès-qualités de liquidateur amiable de la société Antenne Service, a interjeté appel de cette décision le 30 juin 2021.

Le mois de juin a généré une recette de 16. 592 € soit 638 € par jour ouvré.

SUR QUOI, LA COUR Considérant que l'évolution de la situation depuis le jugement déféré a conduit à élargir à une heure par semaine à l'antenne du service à SAINT PHILIBERT DE GRAND LIEU, sans présence

Ils font appel du jugement du 2 juillet 2020 par lequel le tribunal administratif a rejeté leur demande. 3.

Toutefois, la seule circonstance qu’un point atypique a été recensé à leur domicile ne faisait pas obstacle, par elle-même, à ce qu’une autorisation d’émettre depuis l’antenne située à proximité soit délivrée

ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Judith DOS SANTOS ANTUNES

DE et le " collectif antenne protection Lokorn ".

Mme A, contrôleur principal des douanes, a été affectée à l'antenne de Nice de la direction des opérations douanières le 31 décembre 2005.

La direction régionale a rejeté partiellement la contestation le 5 avril 2013, reconnaissant les déclarations effectuées pour certains movie cube.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2023, la commune de Rousson, représentée par Me Cagnon, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la

Contrairement encore à ce que soutiennent les appelantes, le prétendu parallélisme des formes par rectification ne peut certainement pas prendre la forme d'un passage répété à l'antenne deux fois par jour

Pour le 8 décembre 2018, il expliquait: 'j'ai été affecté aux antennes 101 et 114.

commerciales, antennes de recrutement) (cf pièce no 3-4 de l'appelant Procès-verbal de la réunion extraordinaire du Comité d'établissement Ouest du 24 novembre 2008).

de la Charente-Maritime et de la Charente ont délivré à la chambre régionale d'agriculture de Nouvelle-Aquitaine une autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau sur les sous-bassins de l'Antenne-Rouzille

, conclut en demandant à la cour de': ' DECLARER l'appel de L'EURL LA PANETIERE D'ANTAN mal fondé, LE REJETER ECARTER les demandes de constat et de 'dire et juger' formulées par la partie adverse

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Judith DOS SANTOS ANTUNES

qu'au domicile du chef de l'antenne.