Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre A
62c67c4eca9bf263790307ec
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 71 INTIMEE : Mme [R] [S] née le 16 Octobre 1964 à ANNABA (ALGERIE) 11, Rue Mistarlet 84000 AVIGNON Représentée par Me Yves
Source officielleProtection sociale
5fdb7d51a6b2a15bc4ad0859
5 mars 2019
5 mars 2019
au barreau de LYON Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 17/08466 (Fond) [M] [J] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 4] 2 ([Localité 4]) [Adresse 9] [Localité 5] représenté par Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
30 mai 2001
SUR SEINE Prévenu, appelant, libre, assisté de Maître BERNARD A..., avocat au barreau de PARIS SAUVAGE Bruno, Yves, né le 10 Avril 1959 à Brest (29), fils de SAUVAGE Raymond et de MENEZ Yvette, de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fc
17 juin 2008
17 juin 2008
APPELANT Monsieur Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c0
5 novembre 2008
5 novembre 2008
COMPAGNIE D'ASSURANCES PACIFICA Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e266
22 juin 2011
22 juin 2011
Yves Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf81
1 avril 2008
1 avril 2008
BOSSER YVES C / Stéphane X... Marie- Noëlle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6
1 avril 2008
1 avril 2008
BOSSER YVES C / Stéphane X... Marie-Noëlle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa71
23 février 2008
23 février 2008
Un acte sous seing privé du même jour reconnaissait que cette somme serait réglée par Francine Z... par compensation avec les sommes dues par Yves X... au titre des pensions impayées et que Yves X... restait
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0ba
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Jean-Yves X..., associé majoritaire et gérant de ladite société. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00244_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
L’association Chanteclair, la SARL Hubert Process, la SASU Atelier Global Pub, la SARL BET Chaumont Yves, la SARL Maison Sauvage Traiteur et la SAS PECEO Guédon relèvent appel de ces deux jugements.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cb
16 octobre 2007
16 octobre 2007
APPELANTS Monsieur Yves X... né le 29 Juillet 1932 à BARI, demeurant...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00897_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
En vertu de l'article R. 425-8 dudit code, le préfet arrête l'ensemble des plans de chasse individuels au vu des propositions de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage et notifie
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
APPELANTE Madame Yvette X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb2f
16 décembre 2008
16 décembre 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00675_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Article 2 : L'Etat versera à l'Association Allier Sauvage une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9394f
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Jean-Yves X... a été licencié pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d36
4 juillet 2007
4 juillet 2007
substituée par Me Guilhem NOGAREDE, avocat au barreau de NÎMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, Monsieur Yves
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02617_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf2
3 janvier 2012
3 janvier 2012
avocat au barreau de LYON Monsieur Emmanuel Y... ... 66400 CERET représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER assisté de Me André NICOLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Monsieur Yves
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