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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6710aa5cbe64d7e510245058
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Le retard pris dans l'établissement de cet inventaire et dans sa transmission n'est pas imputable à Me [V] [W], mais à la société Rohrbacher et Weibel qui n'a pas respecté le délai qui lui était imparti
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
615e0df0c25a97f0381f5090
19 février 2015
19 février 2015
de DUNKERQUE REF : PC/VC APPELANTS Monsieur [Y] [Z] [F] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 2] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 6] Comparant en personne, assisté de Me WERSTLER
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91376
24 mars 2014
24 mars 2014
Wendel m'informe de vos souhaits d'être déclaré sur la Société MARSHALL MOTORS NV.
Source officielle2ème chambre
DCA_19PA04244_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Le 3 avril 2007, la société CDA a acquis la société Solfur auprès de la société Wendel Investissement.
Source officielleChambre 1 A
642fb60bcece1704f5747533
5 avril 2023
5 avril 2023
-J.C.' à [Localité 4] (78) et Wetel SAS, apposés en haut du formulaire, ainsi qu'en bas avec apposition de signatures, et comportant la mention du matériel loué, soit '1 PBX, 1 modem, 2 postes sans fil
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02430_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 5 mai 2021 et 12 mai 2022, le syndicat des radios indépendantes, représenté par Me Weigel, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f7
8 avril 2024
8 avril 2024
Ce témoin précise qu'il a travaillé sur le site de Wendel, au Puits Marienau, jusqu'à ce que l'unité Wendel soit intégrée à l'unité [Localité 5] en juin 1989 et que l'unité Reumaux soit rattachée à l'unité
Source officielleTARIFICATION
6794830ac6ca88188aff6ad6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il convient de souligner que nombreux ont été les salariés de l'usine De Wendel, [12] et de l'entreprise [5] à avoir été en contact avec l'amiante à toutes les étapes de la production puisqu'on trouvait
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163a6101d97f2f687d91370
19 mai 2010
19 mai 2010
Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Hélène CHARAVNER, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1144 INTIMÉE SAS SERGIC [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Odile WESTEEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86548
7 novembre 2002
7 novembre 2002
2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD, Conseiller Greffier ad hoc présent aux débats : Christine WEIGEL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02505_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 juin 2024, le Syndicat des radios indépendantes représenté par Me Weigel, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01570_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
S'agissant du produit de la cession du fonds de commerce sis à Stiring-Wendel : 8.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00312_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 22 janvier, 15 février et 14 septembre 2023, la SARL SCOP RVM, représentée par Me Weigel, demande à la cour :
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a3a15cdc6046d47863f28
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[K], attestant qu'ils ont effectivement été amenés à travailler ensemble au fond du puits de Wendel ou de la Houve sur une période d'emploi s'étalant sur plusieurs années (1981 à 2000).
Source officielle6ème Chambre
65ab72fe36bfc00008d68cb8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LA PROCÉDURE Maître [I] [M], en qualité de mandataire liquidateur de la SARL GP Batipro, sous le nom commercial de Batipro Carrelage, a déposé une requête en vue du paiement d'une facture SCP Weibel
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c641
6 novembre 2008
6 novembre 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c642
6 novembre 2008
6 novembre 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c643
6 novembre 2008
6 novembre 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90c
15 mai 2008
15 mai 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX. III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b32
15 octobre 2014
15 octobre 2014
COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quinze Octobre deux mille quatorze APPELANTES : SARL ASIMEX prise en la personne de son représentant légal Rue Robert Schuman 57350 STIRING WENDEL
Source officiellePage 2 sur 12