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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 6
679481530175ed452fca58ea
24 janvier 2025
24 janvier 2025
gratté les vitrages et les a rayés, et également le fait de la société Yprado, chargée de la pose des vitrages, qui ne les a pas suffisamment protégés, les exposant à la projection d'enduit.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd951d75e26fb3acb380fda
24 février 2020
24 février 2020
La société Gerinter Vitre est une société de travail temporaire.
Source officielleChambre Commerciale
6162da6ddda066944ee0e830
30 août 2012
30 août 2012
Par déclaration en date du 19 janvier 2010, la SA Lasry Vitrage France interjette appel à l'encontre de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8571f
17 mai 2001
17 mai 2001
Il ajoute que la Société COURBU VITRAGES est également responsable du préjudice subi par la Société FERMETURES ANTILLAISES, dans la mesure où l'expertise a retenu que COURBU VITRAGES a commis une faute
Source officielleChambre Sociale
64a7b2413bcaf505db696a96
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La société Vitrages Isolants de [Localité 5] communique le courriel du 19 novembre 2018 aux termes duquel sont évoqués des soupçons relatifs à d'éventuels vols de vitrage sur le site de l'entreprise et
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163d00374df0e9c0194f8e0
28 avril 2010
28 avril 2010
5/14/5 conforme au DTU et l'ont facturé au lieu d'un vitrage 4/46/4 correspondant à la commande des époux [C] ; elle s'oppose à l'analyse de l'expert selon lequel six vitrages ne sont pas conformes aux
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca0
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Née le 29 avril 1947 à VITRAC (24) Fille de Charles et de Albertine X...
Source officielleChambre 2 A
680b1bffc0f38137e6792af2
24 avril 2025
24 avril 2025
Il résulte en outre du devis et de la facture que la pose de cinq baies vitrées (quatre baies vitrées coulissantes 2800mm*2200 mm et une baie vitrée fixe 2800mm*2200mm) était prévue et a été facturée.
Source officielle4e chambre
5fdd7bb68067ba2782d387d1
10 septembre 2018
10 septembre 2018
double vitrage' (...)
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163f88b52184c47dc90baf2
7 janvier 2010
7 janvier 2010
Par lettre du 21 décembre 2004 les époux [H] exprimaient leur insatisfaction suite à la pose de l'installation, invoquant deux problèmes principaux : une diminution importante de la surface vitrée (de
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02585_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ainsi, les services de la collectivité maître d'ouvrage ont relevé, le 21 janvier 2005, 48 vitrages cassés, l'expert constatant que " Les 45 petits vitrages cassés sont situés au-dessus des vitrages reposant
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6033d27ab07bde8479b2bca4
24 mars 2017
24 mars 2017
du vitrage extérieur (rapport page 6).
Source officielleChambre sociale
64cb43b44c996ad969dc85fd
2 août 2023
2 août 2023
[X] nous a indiqué que vous avez décidé qu'il prenne le vitrage à son domicile. Le vitrage a donc été chargé dans le véhicule personnel de votre collaborateur qui l'a conservé à son domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abff
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Elle soutient à cet effet que la garantie du GAN est due sur le fondement de l'article 1792-4 du Code Civil, les vitrages défectueux constituant des EPERS, de telle sorte que la SARL PREFA 83 bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e413
7 juin 2011
7 juin 2011
Pour la fourniture et l'assemblage des vitrages des aquariums, elle a contracté avec la société VITRAGE ISOLANT TECHNIQUE (VIT), elle-même assurée auprès de la compagnie GAN EUROCOURTAGE IARD.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87087
10 mai 2004
10 mai 2004
ä au titre de l'article 700 du nouveau code procédure civile ; Selon les intimés : - les vices nécessitant des réparations immédiates ont été évalués à 12.934,30 F pour la remise en état du double vitrage
Source officielle11e chambre
5fca322f9c3644b39432ce4d
26 novembre 2020
26 novembre 2020
sur la prime forfait-vitrerie et prime d'expérience : Le salarié reproche à son employeur de ne plus lui avoir versé l'intégralité de la prime vitrerie contractuellement prévue entre juin et décembre
Source officielle4e chambre
5fdae41b8bef5b773514fbe7
13 mai 2019
13 mai 2019
Ayant constaté l'apparition de fissures sur des vitrages constituant les serres, la société Moreux Horticulture en a informé la société Marchegay par courrier, le 26 avril 2005 et le 14 novembre 2005.
Source officielleChambre 1-3
63d37985d1bc2605de4b4673
26 janvier 2023
26 janvier 2023
En l'espèce, le procès-verbal de constat d'huissier en date du 28 juin 2021 relève des défauts, notamment : - les vitrages latéraux sont plus hauts que les vitrages sur façade principale, la différence
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
659f952f3328fa00087a24cb
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le 31 août 2018, la société Auto Vitrage Management a émis un billet à ordre d'un montant de 49.000 euros, à échéance au 30 novembre 2018, qui a été avalisé par M. [Y].
Source officiellePage 2 sur 60
SCP D'AVOCATS CH DE MARION GAJA, V. LAVOYE, P. CLAIN, N. DOMENECH, S. MEGNIN, A. VITRAC.
13/08/2026
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L'ETRIER DE VITRAC
28/07/2026
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EURL ADRIEN VITRAC
08/07/2026
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SAS VITRAC
16/06/2026
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M PV Vitrac
05/06/2026
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