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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre D
6033e168bba57392bd43e673
15 mars 2017
15 mars 2017
-débouté Monsieur [V] [C] de ses demandes tendant à l'annulation de la donation au dernier des vivants du 30 septembre 1999, au rapport par la veuve de la valeur de l'immeuble acquis par la SCI LE VERSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f393
28 février 2012
28 février 2012
né le 06 Avril 1967 à JOIGNY (89300) ... 01480 JASSANS RIOTTIER représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Rolland VERNIAU, avocat au barreau de LYON Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b281
10 mai 2007
10 mai 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur VERPEAUX, Président, en remplacement de Monsieur Bertrand FAURE, Président empêché, en vertu de l'ordonnance
Source officielleChambre Sociale
68709b79123db6632de316a0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ETABLISSEMENTS DELAIRE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle VERDEAUX-KERNEIS de l'AARPI VERDEAUX-RICHARD AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE FAITS
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c7
15 octobre 2008
15 octobre 2008
représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Sophie MISTRE-VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Denis X...
Source officielleChambre Prud'homale
69cf66a3cdc6046d47f459e7
2 avril 2026
2 avril 2026
S.A.S. [1] représentée par la SAS [2], en sa qualité de Présidente, elle-même représentée par Monsieur Henri LEGARDA, Président du Directoire [Adresse 2], [Localité 3] Représentée par Me Delphine VERNEAU
Source officielle8e Chambre A
6163873f947dd77ae6de0276
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8612b
1 février 2002
1 février 2002
VERPEAUX Y... : Mme Z... : Mme KERMINA A... : Mme B..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad9535379
28 octobre 2025
28 octobre 2025
par Me Dominique TOUSSAINT de la SELARL TOUSSAINT DOMINIQUE, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- OCME 151 Véroniquer
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603403b7102d4fb35f80eba4
16 février 2017
16 février 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab4
5 avril 2007
5 avril 2007
PELLICULAGES ET VERNISSAGES DE L'OUEST en la personne de son représentant légal C/ Larbi X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603403b7102d4fb35f80ebb2
16 février 2017
16 février 2017
FATRANE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0098 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle VERDEAUX
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69e85876cdc6046d4718c59c
21 avril 2026
21 avril 2026
Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [D] [K] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD de l'AARPI VERDEAUX-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db7
23 février 2006
23 février 2006
AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour INTIMEE : La Société INTERDESCO, SNC 26, Boulevard Paul Vailland Couturier 94200 IVRY SUR SEINE représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Rolland VERNIAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60372909278603040f1d6516
28 mai 2015
28 mai 2015
- signé par Madame Isabelle VERDEAUX, présidente et par Mme Hélène PLACET, greffière présente lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceea
5 février 2009
5 février 2009
du CODE PENAL et réprimée par les articles 311-4 AL.11, 311-14 1 ,2 ,3 ,4 ,6 du Code pénal, art. 132-8 et suivants du CODE PENAL RECIDIVE DE VOL AGGRAVE PAR DEUX CIRCONSTANCES, le 15/04/2008, à Verniolle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603717c150ce89b1f0ce9eeb
11 juin 2015
11 juin 2015
- signé par Madame Isabelle VERDEAUX, présidente et par Madame Hélène PLACET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603717c150ce89b1f0ce9f2b
11 juin 2015
11 juin 2015
Isabelle BROGLY , Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Hélène PLACET Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Isabelle VERDEAUX, la présidente, dans les
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baf6e405357f749ea833
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Rôle N° RG 22/00355 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJS6N [D], [O], [E] [G] C/ [V] [G] NÉE [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sophie MISTRE-VERONNEAU
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62849092498a54057d102f6e
17 mai 2022
17 mai 2022
LIVRY CONSTRUCTION [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat lors de la procédure Me Sylvie VERNIOLE DAVET de la SELARL VERDUN VERNIOLE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0309 DÉFENDERESSE
Source officiellePage 2 sur 24