CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

849 résultats pour « Vernhet Intimee »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

670a116af178dc2492b0fb00

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEEs

Source officielle

Page 2 sur 43

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b5a

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Suivant contrat no 0610025GUA du même jour, la SNC VERNET INVEST 48 a donné en location à Mme N...

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0fcb8dca058e3e7a6c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[V] a été engagé par la SA Vernet Behringer par contrat à durée indéterminée du 30 juillet 2012, en qualité de technicien service clients.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6708c02c445a086e2bceddb9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SELARL FRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER, absent à l'audience INTIMEE : Madame [Z] [T] née le 13 Décembre 1956 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d9dc25a97f0381f4e4f

Appel

5 février 2015

5 février 2015

DU VERNET, ayant son siège [Adresse 4] [Adresse 4] prise en la personne de Maître [R] [V], représentée par Me Jacques GOURLAOUEN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0396 INTIMÉE SARL LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa13

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

MONTPELLIER No RG09/02104 APPELANTE : SA RESMA, prise en la personne de son Président ZAE La Biste 34670 BAILLARGUES Représentant : la SELARL CAPSTAN PYTHEAS (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f2d

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

de la SELARL FRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me David GUYON de la SELARL FRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed6

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Un contrat de location de ce véhicule était signé entre la SNC VERNET LOCATION 64 et la SARL CRE BTP, dont le gérant était M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66235acdaec0e60008fe99cf

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

VERGNET S.A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30527ed1ea83181123f3

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

En l'espèce, l'appelante a notifié ses conclusions à la date du 3 avril 2023 ; l'intimée disposait donc d'un délai expirant le 3 juillet 2023 pour conclure ; que l'intimée a notifié ses conclusions le

Source officielle
CA

Chambre commerciale

680f445093d56fc11b26a66f

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

PELLETIER CONSULTANTS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ SELARL Mary-Laure GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur de laS.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a192841cdc6046d47542436

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Y] [U], demeurant [Adresse 3] Mme [J] [U], demeurant [Adresse 2] Tous représentés par Me Gwendoline PATET de la SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle
CA

2e chambre civile

631adde5f575634f1371ecc6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

PRAXIS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me François-Régis VERNHET de la SELARLFRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389975

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389977

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b4d2fa6fd0f804036b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Vernet Dis représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Décembre 1989 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Virginie BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par Me Sarah OUAMARA avocate du même barreau INTIMÉ

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa51a8361df277dc59821

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

9] [Localité 4] Représenté par Me François Régis VERNHET de la SELARL FRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant SOCIÉTÉ D'ASSURANCES DES ARMATEURS PROFESSIONNELS

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a039b3c8605deec1ec4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Les intimées ont déposé leurs conclusions en réponse le 5 décembre 2019.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a33c3502a12a235bae6dfe

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[D] [E] né le 19 février 1980 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Patrice TEHIO, membre de la SELARL TEHIO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS DIRECTION DES SERVICES FISCAUX

Source officielle