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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
631834e00876004f131a6083
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[G] [I], désormais gérant de la société Vega. La société Vega Brasil a été constituée le 21 novembre 2013 par la société Vega, détentrice de 99 % du capital social, et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229e8d2fa6fd0f8040454
20 avril 2023
20 avril 2023
Cette créance était constituée par la perte de chance d'obtenir réparation de son préjudice subi dans le cadre d'une vente en VEFA, outre le préjudice moral et les honoraires versés, du fait que Maître
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229e8d2fa6fd0f8040456
20 avril 2023
20 avril 2023
Cette créance était constituée par la perte de chance d'obtenir réparation de son préjudice subi dans le cadre d'une vente en VEFA, outre le préjudice moral et les honoraires versés, du fait que Maître
Source officielleChambre civile 1-6
68fb977e11af6ba0065f38ad
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SCI OCEAN, SOCIETE SCI LES EMBRUNS, SOCIETE SCI VEFA C/ S.A.
Source officielleChambre 3-3
68f1d9129abd0e067a219443
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vega diffusion à l'encontre de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162fa8f687317f24325af00
11 avril 2012
11 avril 2012
BINS et CONTINUE se sont rapprochées pour mettre en place une collaboration portant sur la commercialisation des produits VEPAS BINS par la société CONTINUE, en France.
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703d8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Veta France a invoqué à l'encontre de Bati un solde de marché de 56.401,62€.
Source officielleChambre A - Civile
633e6fc1f8faf13e2e973c5c
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[L] ont paraphé un document émis, le 22 décembre 2010, par la société Paradox Real Estate, dénommé contrat préliminaire de vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) dont l'objet était une résidence de
Source officielleChambre 1 A
63c8eec5dc5b777c90992e78
18 janvier 2023
18 janvier 2023
La société CCSFR, qui souligne de manière inopérante que la société Vega Equipement n'avait pas de mission de négociation et de conclusion des contrats, indique d'ailleurs que la société Vega Equipement
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6973426ccdc6046d4766e9ad
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Resto [Localité 9] ; Compléter la mission de l'expert judiciaire, dont la désignation est demandée par la société Vega Resto [Localité 9] ; Débouter la société Vega Resto [Localité 9] de l'intégralité
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e894a3d8f6cc6d55dd3f58
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la société Vega Resto [Localité 9] et la S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229e8d2fa6fd0f8040452
20 avril 2023
20 avril 2023
Cette créance était constituée par la perte de chance d'obtenir réparation de son préjudice subi dans le cadre d'une vente en VEFA, outre le préjudice moral et les honoraires versés, du fait que Maître
Source officielle2e chambre civile
66a33c3202a12a235bae6dd2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
à la SCI Vedas 34 venant aux droits du précédent bailleur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f9f3b5a6be9c926c7caa9f
11 avril 2025
11 avril 2025
la société Vegas, et Maître [O] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société Vegas.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fd9b0174959f9a4ff5cf7b9
27 novembre 2019
27 novembre 2019
audit siège [Localité 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 INTIMÉES SCI VEBA
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ac
16 mai 2013
16 mai 2013
La société VEKA ne rapporte pas la preuve de cette radiation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9203f
19 février 2015
19 février 2015
SCI VEEGA C/ Y... VEUVE C... C... C... SCP D...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b5
7 novembre 2002
7 novembre 2002
La société SURE était en charge d'un contrat consenti le 22 novembre 1994, par la société DALLA VERA.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5cf
7 novembre 2002
7 novembre 2002
La société SURE était en charge d'un contrat consenti le 22 novembre 1994, par la société DALLA VERA.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fda7b7c3ee31006900e850e
27 juin 2019
27 juin 2019
charge ; Vu l'appel interjeté le 29 novembre 2018 par la SARL Vega Conseil Sécurité ; Vu les dernières conclusions notifiées le 2 mai 2019 par la SARL Vega Conseil Sécurité par lesquelles elle demande
Source officiellePage 2 sur 137
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