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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02466_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
à 19,5 m3/s, le débit complémentaire (non turbiné) destiné à l'alimentation de la passe à poissons et de la dévalaison à l'usine à 1,58 m3/s et le débit réservé à 10 m3/s.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9311e
5 avril 2016
5 avril 2016
LA COUR Exposé : La turbine de la ligne de production no 4 de la centrale hydroélectrique de Saint-Amand, sise à Saint-Junien (Haute-Vienne), appartenant à M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00864_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
En ce qui concerne l'article 6 de l'arrêté du 13 juin 2018 fixant la puissance maximale autorisée à turbiner : 10.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc28
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Selon les époux Z... la turbine n'a jamais alimenté la fontaine avant que Monsieur X... ne procède lui-même à son raccordement pour obtenir un jet plus important.
Source officielle1ère Chambre
68e7451bb214cd5a53bde4cc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
à des prestations de fabrication de turbines vendue assemblées ou sous forme de « kit d'assemblage ».
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61609a4e54c6ec55cf710191
18 juin 2014
18 juin 2014
Cour d'appel de PARIS - RG n° 13/12791 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [C] [E] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 5] (77) [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me André TURTON
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247e
27 mai 2015
27 mai 2015
Tuncay Y... J-C. S/ E.
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31ea71dfcd83182017fe
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1204 APPELANTE ET Monsieur [S] [V] né le 05 Mai 1979 à [Localité 6] ([Localité 5]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jérôme TURLAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93506
21 septembre 2016
21 septembre 2016
étant un ensemble immobilier à usage de fonds de commerce, - la construction cadastrée C 247 (studio) sise lieu-dit Turracone, et déterminée par l'expert comme étant un ensemble immobilier à usage de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22573_20230829
29 août 2023
29 août 2023
de l'eau via la trémie de liaison entre nouveau et anciens ouvrages, entraînant l'arrêt des trois turbines jusqu'au 16 février 2015.
Source officielle1ère Chambre
6163bf193aeb4b683cf412ce
10 mai 2010
10 mai 2010
le 1er juin 2002 a donné lieu à une expertise ordonnée en référé par ordonnance du 28 mai 2002 et confiée à Monsieur [P], portant sur la recherche des causes du bris de l'arbre tubulaire reliant la turbine
Source officielleAvis
CADA:20160711
31 mars 2016
31 mars 2016
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Tuzan à sa demande de communication
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b2f
15 avril 2024
15 avril 2024
Les pompes à air ou à vide et les compresseurs du présent groupe, de même que les pompes du n° 84.13, peuvent être associés à des moteurs ou à des turbines, les turbines étant généralement couplées avec
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a66
15 avril 2025
15 avril 2025
Au cours du mois de février 2019, elle a fait appel à la Sàrl Hytem pour un problème d'étanchéité et d'infiltration d'eau dans la turbine N°2 de sa centrale, et le devis du 21 février 2019 émis à cette
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60336d8a20bb1b21fcb9cdb9
19 juin 2017
19 juin 2017
La société Thermodyn a notamment pour activité la fabrication de turbines.
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c98
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle est spécialisée dans la fabrication et la vente de turbines à gaz industrielles, de leurs pièces détachées et de rechange.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b8a
12 août 2013
12 août 2013
ENTREPRISE DE NOUVELLE-CALEDONIE (CGPME-NC), prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège 18 rue Georges Clémenceau - BP. 3212 - 98846 NOUMEA CEDEX représentée par Me Nathalie BIRAC-TURCON
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69fd7e1acdc6046d470444bc
7 mai 2026
7 mai 2026
05 Mai 2026 à 16h35 ; VU les avis d'audience délivrés le 5 mai 2026 à l'intéressé, à Maître Raphaël REINS, avocat de permanence, à la SELARL CENTAURE AVOCATS, à [Localité 3], interprète en langue turc
Source officielle8ème chambre
6896d7b7fd8bd33bb83ea597
7 août 2025
7 août 2025
des contentieux de la protection de LYON, décision attaquée en date du 19 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 11-22-002637 Madame [C] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Samet-tugran
Source officielle8ème chambre
6a17d5c0cdc6046d47315278
27 mai 2026
27 mai 2026
La société Seram ayant identifié un problème sur la turbine, elle a procédé à la dépose du moteur pour l'envoyer dans les ateliers du constructeur Pratt & Whitney en Allemagne.
Source officiellePage 2 sur 20