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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e341
29 juin 2011
29 juin 2011
TORANN FRANCE C/ Jean Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffa
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Reginald X...dépourvu de cause réelle et sérieuse Condamne la SAS TORANN FRANCE à payer à M.
Source officielleChambre 3-2
6348feda63d497adffda3d85
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[Y] et à laquelle était jointe la copie du grand livre de la société IRIS BLEU COM dont le compte IMPRIMERIE TOSCANE présente un solde débiteur de 35 779, 43 euros, liste qui a été déposée au greffe du
Source officielle15e chambre
635237d48c924eadffcc4b64
20 octobre 2022
20 octobre 2022
- Débouté la société Torann-France de ses demandes reconventionnelles. - Condamné Madame [V] [R] aux entiers dépens.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00135_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
La requête a été communiquée à la société ULM Tocane Saint Apre qui n’a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre sociale 4-1
660cf2707c1ccb0008628fe9
2 avril 2024
2 avril 2024
TORANN FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane BAROUGIER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1602 INTIME
Source officielleChambre 4-5
665aba4b97d59200081073ef
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COPROPRIETES TRAVAUX C/ [K] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 18/01/2024 à : - Me Armand ANAVE de la SELAS CSF JURCO, avocat au barreau de NICE - Me Christine TOSIN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627368f4a58162057dac655c
4 mai 2022
4 mai 2022
et Deslandres n'ont pas recherché la cause de la fuite qui résulte d'une défectuosité du joint Spi, - la SAS Futur Agri a réalisé des réparations conformes aux règles de l'art : - le cabinet Tolan
Source officielle6e chambre
603323ecb95ea99587694de0
19 septembre 2017
19 septembre 2017
N° 16/03476 AFFAIRE : SAS TORANN FRANCE C/ [M] [W] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Juin 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section
Source officielle3e Chambre B
6162b8d0efb73d2e55750e4d
6 septembre 2012
6 septembre 2012
6] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la cour plaidant par Me Christine TOSIN
Source officielle6e chambre
6033f9b88025adaa09dfd09e
21 février 2017
21 février 2017
Selon rapport dressé en juillet 2013 sur demande du comité d'entreprise de la société TOSA, le cabinet d'expertise comptable Syndex concluait que lesdites subventions étaient calculées sur la base des
Source officielle14e chambre
651fa5cdc601f08318991a1f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 4] N° RG : 22/01145 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Stefan RIBEIRO, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Sefik TOSUN, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69df21e1cdc6046d4747faac
14 avril 2026
14 avril 2026
[P] [F] ET COMPAGNIE, représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2025 Intimés : Monsieur [I] [O], représenté par Me James DUPICHOT
Source officielle3e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3b55
16 novembre 2017
16 novembre 2017
domicilié es qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Julien SALOMON de l'ASSOCIATION DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON-JACQUEMIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Philippe TOSSAN
Source officielle6e Chambre B
6162cc36fea1086acdbe41f1
27 septembre 2012
27 septembre 2012
marchand de biens qui possède les locaux commerciaux dans lesquels est exploitée l'imprimerie la TOSCANE.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69cf5885cdc6046d47f338eb
2 avril 2026
2 avril 2026
PERRIN BERNARD ET COMPAGNIE, représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2025 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page)
Source officielleChambre 1-1
5fd9ea17e6e74b2a2d58b139
5 novembre 2019
5 novembre 2019
veuve [D], ont fait assigner Mme [Z] [C] devant le tribunal de grande instance de Toulon le 2 février 2015 pour obtenir sa condamnation à leur verser une indemnité d'occupation de l'immeuble Villa Toscane
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
64379e319477fe04f5cc6601
12 avril 2023
12 avril 2023
En outre, à la demande du premier juge et en cours de délibéré, monsieur [E] a adressé les bulletins de paie établis par son autre employeur, la société Torann.
Source officielle1ère Chambre C
60330214b50d7b74adb3c540
19 octobre 2017
19 octobre 2017
INTIMÉE LA SARL ART & STAFF dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Jean-Louis DEPLANO substitué par Me Philippe TOSSAN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e4a070cfbd3050592a1414
6 octobre 2025
6 octobre 2025
2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [Z] [X] née le [Date naissance 3] 1999 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] / FRANCE Représentée par Me Côme TOSSA
Source officiellePage 2 sur 7
TOSSANA
08/03/2026
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TOSSAN, Emilie, Renée
22/12/2020
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CLAIRE & CLAIRE, TOSSAN, Claire Renée Anne Hélène
17/01/2018
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RODA BLAZY COIFFURE, TOSSANI CATHERINE, CATH'LINE, RB. COIFFURE
Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
18/08/2015
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RODA BLAZY COIFFURE, et son epx Mr TOSSANI Marco, TOSSANI, Catherine
06/08/2015
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