de la toiture terrasse.

par percement de ladite toiture et à rétablir la toiture existante au-dessus des combles, à supprimer la cheminée d'aération et son chapeau également construit par percement de la toiture et à rétablir

eaux usées et les toilettes Hall pôle création, les sociétés N et H J TP pour les désordres affectant les autres toilettes, la société A pour les désordres électriques, les sociétés W, A et Z S pour les

Il en est de même s'agissant de la toiture, M.

abrégée puisqu'elle ne démontre pas posséder de juste titre, l'acte de vente du 15 mars 2019 ne faisant aucune référence à l'emplacement des toilettes.

Par jugement du 17 novembre 2009 signifié le 23 novembre 2009 le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Marseille a assorti l'obligation du syndicat relative à la toiture et aux façades

Par lettre recommandée du 3 mai 2024, se plaignant de désordres subis au cours de l'exécution du bail, notamment de fuites d'eau au niveau de la toiture et des toilettes, la société Agence Faubourg a mis

n° 1807232 du 30 mai 2020, le tribunal n'a fait droit à cette demande qu'à hauteur de 38 736 euros pour les désordres affectant le parquet de scène, de 4 500 euros pour les désordres affectant les toilettes

Gérard Y..., qu'elle a condamné à relever et garantir la SAFA des condamnations prononcées contre elle concernant la toiture en déclarant la prescription décennale non acquise pour ces désordres.

1er étage, - Le débordement de la gouttière en toiture tuiles

le maire de Moncel-sur-Seille à sa demande de copie, de préférence par courriel, de l'offre de prix détaillée de l'entreprise attributaire concernant le marché de travaux (MAPA) de rénovation de la toiture

Elle a constaté rapidement plusieurs désordres et notamment des infiltrations par la fenêtre de toit, ainsi qu'un défaut d'étanchéité de la toiture.

avec pour conséquence de cette destruction la remise à niveau de la cour pavée et la réparation des toilettes de l'atelier.

Prim-toit à lui payer la somme d'un euro au titre du préjudice économique, - débouter l'association Prim-toit de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner l'association Prim-toit

construite en surplomb du fonds [J], et à faire cesser le déversement des eaux de toiture sur le fonds [J].

Invoquant des infiltrations en toiture et une mauvaise évacuation des eaux usées, ils ont obtenu, par ordonnance de référé du 28 août 2015, une expertise confiée à [K] [X].

copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de prix détaillée de l'entreprise attributaire du marché public portant sur des travaux de réfection de la toiture

Celui-ci a déposé son rapport le 7 janvier 2020, concluant à l'écoulement des eaux pluviales de la maison des époux [S] sur la toiture de la dépendance des assurés, les tuiles d'égout de la maison, en