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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
5fdd7bc18067ba2782d387de
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Philippe X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc58067ba2782d387e4
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Me Xavier A..., Me François-Régis Z... et la SCP DOMENGE-Z...THURET-ALPINI-BUCCERA...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc88067ba2782d387e8
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Z... et la B..., Me Xavier X... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERX...M... à payer à la Sarl Les Cactées et M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387ea
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Me Xavier Y... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bbd8067ba2782d387da
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Juan X... et Mme Céline Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc05
11 juillet 2008
11 juillet 2008
APPELANTE S.A ORSATELLI poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, emeurant Rue des Girauds - Annexe des Platanes - 07330 THUEYTS représentée
Source officielle4ème Chambre
5fca80217fdb156f983bcc7f
24 septembre 2020
24 septembre 2020
DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPIN I - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE anciennement dénommée SCP POSTILLON - DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPINI - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE, société titulaire d'un Office notarial
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65aa2a32a34ad10008581be2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, dans un show-room sis à la même adresse et dans son entrepôt situé à [Localité 5], annuler les opérations diligentées le 7 décembre 2022 et les procès-verbaux dressés par la SELARL Lamandin-Roche-Thuet
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01433_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
porte pas atteinte à la conservation des sites et des monuments, et notamment pas au château de Thiors, ni au paysage et notamment pas au site patrimonial remarquable situé en surplomb de la vallée du Thouet
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02196_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
mémoires en intervention enregistrés les 10 juin 2024 et 7 novembre 2024, la commune de Louin, la commune de Saint-Loup-Lamairé et l’association pour le développement durable de l’Airvaudais, vallée du Thouet
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4f
11 juin 2013
11 juin 2013
attaquée en date du 20 Décembre 2012, enregistrée sous le no 12/ 00209 Assuré (e) : DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Juin 2013 APPELANTE : Madame Sylvie X... ... 79290 BRION PRES THOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef22
16 décembre 2011
16 décembre 2011
ROUVRAY APPELANT-comparant en personne, assisté de Me Gwenaëlle LEGIGAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Agnès PANNIER, avocat au barreau de ROUEN Monsieur Jean-Paul Y... ... 27370 LE THUIT
Source officielleChambre Sociale
6274bd602799a9057d5dd29f
5 mai 2022
5 mai 2022
''uvre pour le changement complet du broyeur), une perte de performance de la production. 2/ Insuffisance professionnelle caractérisée dans le contrôle et le remplacement des pales sur la ligne « Thouet
Source officielleChambre 1 A
69612913cdc6046d47c2ca24
7 janvier 2026
7 janvier 2026
puis à 1/3 de la mise à prix initiale, toujours en cas de non-enchère ; DIT que la vente devra intervenir dans un délai de deux mois suivant la délivrance du certificat de non-appel ; DESIGNE la SCP Thuet
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930ab
24 mars 2016
24 mars 2016
premier président de la cour d'appel de Rouen statuant dans le cadre d'une procédure de contestation d'honoraires d'avocat DEMANDEURS A LA RECUSATION : Monsieur Jean-Jacques X... ... 27370 LE THUIT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03343_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
pas d'intérêt particulier et ne porte pas atteinte aux lieux environnants ; - il n'existe pas de risque de saturation visuelle ni d'encerclement des communes de Renneville, Berlise, Noircourt et Le Thuel
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc08067ba2782d387dd
11 septembre 2018
11 septembre 2018
relatif à l'acquisition par le demandeur d'un ou plusieurs lots dans l'ensemble immobilier dénommé V... à [...], aucune faute de nature à engager sa responsabilité ni celle de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89688
17 novembre 2005
17 novembre 2005
THURET, greffier des tribunaux de Papeete, agissant en vertu d'un ordonnance du président du tribunal, a déposé devant notaire le testament olographe écrit en langue tahitienne par I... a K... le 1er mai
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933d8
30 juin 2016
30 juin 2016
président de la cour d'appel de Rouen statuant dans le cadre d'une procédure de contestation d'honoraires d'avocat DEMANDEURS A LA RECUSATION : Monsieur Jean-Jacques X... ... 27370 LE THUIT
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01025_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
orientations fixés par le SDAGE, le tribunal a commis une erreur de droit et a inexactement qualifié les faits qui lui étaient soumis ; - le projet litigieux est incompatible, à l'échelle du bassin du Thouet
Source officiellePage 2 sur 4