CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

586 résultats pour « Thierry ROY »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fdd7bcc8067ba2782d387ed

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Thierry A... B... E SCP DUGAS - STORCK - A... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c046

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Thierry X... s'est porté caution solidaire de la SARL ETABLISSEMENTS X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6350e47942150aadff23da66

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

MECAFUN [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Jérôme ROY, avocat au barreau de MONTBELIARD S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8573d

Appel

28 septembre 2001

28 septembre 2001

judiciaire de nationalité française 9 Avenue de Soissons 02400 CHATEAU THIERRY "agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7bb

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Compagnie d'assurances GENERALI ASSURANCES SAS JAGUAR LAND ROVER FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SARL THIERRY ROGHE Prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892cd

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 2005L2444 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOITEAU PEDROLETTI SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86110

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

(entreprise agricole), Monsieur Robert X..., exploitant agricole et Monsieur Thierry X... (salarié de son père, Monsieur Robert X...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872fe

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

Y..., - 2 415/ 4 100 millièmes en nue-propriété à monsieur Thierry Y..., - 1 685/4 100 millièmes en toute propriété à monsieur Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ae

Appel

15 février 2013

15 février 2013

l'arrêt aux parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DU 15 FEVRIER 2013 MINUTE N° 27/13 APPELANT : Monsieur Roger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d7

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

né le 29 Octobre 1946 à ROUY (NIEVRE) -Mme Claude Z... épouse Y...

Source officielle
CA

3e chambre civile

6262481db1a50c277d4c5af5

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ALKOS PROMOTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Jean baptiste ROYER de la SELARL ROYER AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. ECOLE DE TERSACc/Thierry R

6253c8f5bd3db21cbdd86d03

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

ECOLE DE TERSAC c/ Thierry R.C ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six Janvier deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Roger Thierry Xc/Monsieur Eloy D

6253c9a6bd3db21cbdd88ec4

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 20 Mars 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06/03021 Monsieur Roger Thierry X... c/ Monsieur Eloy D... E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a34f

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 20 Mars 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06 / 03021 Monsieur Roger Thierry X...

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdded122993b38f37decc22

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

2018 Numéro d'inscription au répertoire général : 17/04548 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 JUILLET 2017 JUGE DE L'EXECUTION DE BEZIERS N° RG 16/00112 APPELANTS : Monsieur Roger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865bd

Appel

18 octobre 2002

18 octobre 2002

Thierry X... Mme Catherine Y... épouse X... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Z... 18 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920fd

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

.-75011 PARIS INTIMÉS Monsieur Thierry C... né le 28 octobre 1965 à CREUSOT (71) demeurant...-75011 PARIS Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érées la veillec/M X

6253cc16bd3db21cbdd8f157

Appel

8 février 2012

8 février 2012

No 10/00237 AFFAIRE : Thierry X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0c31c25a97f0381f4a67

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88863

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

C/ Thierry Z... et autres ARRÊT no 226 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du neuf mai deux mille six par Nicole ROGER, Conseillère faisant fonction de Présidente

Source officielle

Page 2 sur 30

← PrécédentSuivant →