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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
64e84493e90364d9695a7b88
23 août 2023
23 août 2023
ALPHA ARCHITECTURE 3) Société MAF - MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANÇAIS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - la SCP DELVINCOURT - CAULIER
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7930b053208318995bdd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00496 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJ5C-11 S.E.L.A.R.L ETUDE [W] ET [Y] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD, de la SCP DELVINCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a186
7 novembre 2007
7 novembre 2007
QUEBECOR WORLD EUROPE 12 rue Enrico Fermi 77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES, agissant poursuites et diligences du Président de son Conseil d'Administration 12 rue Enrico Fermi 77400 ST THIBAULT DES VIGNES
Source officielleChambre sociale
66863d10b1dbbe3bae6003ba
3 juillet 2024
3 juillet 2024
suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/01750 du répertoire général, opposant : Le Groupement GCS HOPITAL PRIVE DE [6], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6e
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Représentés par Me Pascal FERRARIS de la SCP THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMES Monsieur A... B... [...] [...]
Source officielleChambre 1-2
5fda9e13ddf6ae2e6abac323
13 juin 2019
13 juin 2019
En conséquence, cette désignation n'avait pas lieu d'intervenir au contradictoire de la SARL Citya Cartier.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61625c88d64a6b1f5148764c
17 janvier 2014
17 janvier 2014
2] [Localité 1] Monsieur [M] [F] [Adresse 2] [Localité 1] représentés et assistés par Me Antoine CASUBOLO FERRO, avocat au barreau de Paris, toque A0415 INTIMÉE Société RADIO MONTE CARLO
Source officielleChambre 1-1
63d0d54e81a7b805de12b3b1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'acte mentionnait qu'en vue de la réalisation du projet trois sociétés avaient été constituées, dénommées MONTE CARLO VIEW 1, MONTE CARLO VIEW 2 et MONTE CARLO VIEW 3.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6032420fc7400a7812263c76
15 mars 2018
15 mars 2018
d'AUXERRE - RG n° 51-14-000015 APPELANTS Monsieur [U], [K], [J] [U] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] (89) [Adresse 1] [Adresse 1] NON COMPARANT Représenté par Me Alain THUAULT
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891f2
12 novembre 2007
12 novembre 2007
CHALONS-EN-CHAMPAGNE, SOCIETE VIDIS exerçant sous l'enseigne "E.LECLERC CENTRE DISTRIBUTEUR" Route de Vitry en Perthois 51300 VITRY LE FRANCOIS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a884
5 décembre 2007
5 décembre 2007
DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL BILLET-MOREL-BILLET-DEROI-LUCAS-THIBAUT, avocats au barreau de REIMS.
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
63cf8496a6687f7c904cbb39
20 janvier 2023
20 janvier 2023
barreau de Reims, et plaidant par Me Alexandre Dazin, membre de la SCP Drouot avocats, avocat au barreau de Paris Mme [I] [A] [Adresse 3] [Localité 10] Comparant et concluant par Me Mélanie Caulier-Richard
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02856_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B, des sociétés MGB et CARI, de M. C et du bureau Véritas la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
62c91abef3eafe9fcf075fbd
8 juillet 2022
8 juillet 2022
barreau de Reims, et plaidant par Me Alexandre Dazin, membre de la SCP Drouot avocats, avocat au barreau de Paris Mme [Y] [N] [Adresse 3] [Localité 10] Comparant et concluant par Me Mélanie Caulier-Richard
Source officielleCour d'Appel
E.U.R.L. PINGAT ARCHITECTES ET INGENIEURSc/S.A
6253cb07bd3db21cbdd8cb3b
20 octobre 2008
20 octobre 2008
PINGAT ARCHITECTES ET INGENIEURS 7 rue des Poissonniers 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL BILLET
Source officielleChambre 1-6
696ab1d3cdc6046d4793fa34
15 janvier 2026
15 janvier 2026
PACIFICA demeurant [Adresse 7] représentée par Me Lionel CARLES de la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [T] [U] né le [Date naissance 4] 1947 à [Localité
Source officielleChambre commerciale
67875245fc8e837eda8a613c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a93c
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Cour, et ayant pour conseil la SCP LEOSTIC MEDEAU, avocat au barreau de CHARLEVILLE MÉZIÈRES Monsieur Frédéric BONNET ... 08000 ARREUX Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163230c3dbed56e5e2c2eb4
30 septembre 2011
30 septembre 2011
la personne de ses gérants domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Me Thibault
Source officielleChambre 1-9
6708bff9445a086e2bceda91
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° 2024/ 499 Rôle N° RG 23/14062 N° Portalis DBVB-V-B7H-BME2C SASU FAYAT BATIMENT C/ [A] [W] [Z] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 2 sur 5
CARLIER, Thibault
14/12/2021
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KALIMOUTCHO, CARLIER, Thibault, Joseph, André
08/10/2019
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M.C.L RESTAURATION, CARLIER, Thibault, Joseph, André
Cession sous acte au thentique en date du 26/06/2019 Adresse de l'ancien propriétaire 55 Rue de Strasbourg 71100 Chalon-sur-Saône
14/07/2019
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CARLIER, Thibault
10/01/2019
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CARLIER, Thibault, Joseph, André
07/01/2015
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