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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6688de1c676b73dd81b96d90
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Prétentions et moyens de la société Ultracar devenue Hello Automobiles et de la Sci Le Camp Vert : 35.
Source officielleSociale B salle 3
62e226af3de91be2e9f7ead1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
MTIN [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Frédérique SEDLAK, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE INTIMÉE : M.
Source officielleChambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5f6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[P] n'apporte aucun élément qui viendrait conforter sa thèse selon laquelle il aurait été l'objet d'une fraude.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616340307dbf94c22343ca92
15 septembre 2011
15 septembre 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 15/09/2011 *** N° de MINUTE : N° RG : 09/00432 Jugement (N° 08/398) rendu le 19 décembre 2008 par le Tribunal de Grande Instance à compétence commerciale d'AVESNES SUR HELPE
Source officielleSociale B salle 3
68199b2f45063c42e325380a
25 avril 2025
25 avril 2025
DU 25 Avril 2025 N° 511/25 N° RG 24/00319 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VKKV PS/AL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVESNES SUR HELPE
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f32
8 février 2007
8 février 2007
La liquidation judiciaire de la Société NORD PERFO a été prononcée le 13 février 2003 par la Chambre commerciale du tribunal de grande instance de AVESNES SUR HELPE.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628535c10e2193c5780964
30 octobre 2013
30 octobre 2013
DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 30/10/2013 *** N° de MINUTE : N° RG : 13/02074 Ordonnance de référé (N° 13/00007) rendue le 29 Mars 2013 par le Président du TGI d'AVESNES SUR HELPE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616308025a67331bacec3c8a
7 mars 2011
7 mars 2011
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 07/03/2011 *** N° de MINUTE : N° RG : 07/03407 Jugement (N° 05/1876) rendu le 27 Mars 2007 par le Tribunal de Grande Instance d'AVESNES SUR HELPE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdbb1820aa54e90a2f98f08
5 février 2019
5 février 2019
Entre le 1er avril 2001 et le 15 janvier 2002, ces sociétés ont signé les contrats de programme MPF, VIVENDI, INAYA et HELP.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64fffee42adc6b05e626195e
7 septembre 2023
7 septembre 2023
INTIMÉ Monsieur [T] [C] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Benoît Boudjema, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e5f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Les éléments médicaux sont ainsi en faveur d'un diagnostic de HRP compliqué d'un hellp syndrome.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6690c7450d808eb34e45553c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CHAMBRE ARRÊT DU 11/07/2024 **** N° de MINUTE :24/229 N° RG 23/01244 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UZVS Jugement (N° 21/00493) rendu le 07 Février 2023 par le tribunal judiciaire d'Avesnes sur Helpe
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa3071009f81000890dcd0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Deux recrutements de Commerciaux Grands-Comptes sont en cours pour compléter l'équipe HEC'. M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6506c7633dcd15b3bf1
21 octobre 2022
21 octobre 2022
hell am I suppose to do w/ 'mail sent to' ''''' how about 'the vip people in vip emails' bring their butts down to fal on week-ends & close those points themselves.....how about they explain themselves
Source officielle8e Chambre A
6162e0771120e9a89a34a5d9
21 juin 2012
21 juin 2012
détenu par les sociétés ICM et GODAMAR PSI dépendant d'un groupe familial dirigé par [Z] [M], exploitaient à [Localité 21] et Theoule des fermes aquacoles approvisionnées en alevins par l'écloserie AQUA HELLAS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
679336b2cc9763289b725126
23 janvier 2025
23 janvier 2025
par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Justine LOPES, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par Me Francis DEFFRENNES de la SCP THEMES
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b40
18 novembre 2020
18 novembre 2020
L'analyse linéaire basée sur une approche théorique du chantier de l'expert judiciaire n'a donc pas pu être retenue.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57c
14 juin 2007
14 juin 2007
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRÊT DU 14 / 06 / 2007 * * * No RG : 05 / 02844 Jugement (No 1999 / 450) rendu le 18 Janvier 2005 par le Tribunal de Grande Instance d'AVESNES SUR HELPE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e0d
28 janvier 2016
28 janvier 2016
.-03410 DOMERAT représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES, Me Fabrice-Emmanuel HEAS, avocat au barreau de MONTLUCON APPELANTE d'un jugement rendu le 07 NOVEMBRE 2014 par
Source officielle4eme Chambre Section 2
6811aeb381f47e994feb268b
29 avril 2025
29 avril 2025
TACHON, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE Mme [B] [Z] a été embauchée selon contrat de travail à compter du 27 août 2007 en qualité de technicien help desk par la Sas T-Systems France, filiale
Source officiellePage 2 sur 5